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1 736 résultats pour « Iris PRENI Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale 3-1

65a0f830383a880008fd093d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

, SIN-14539-IRI-FRMPNOR, SIN-14560-IRI-FRMPNOR, SIN-14688-IRC-FRMPNOR, SIN-14776-IRC-FRMPNOR, SIN-14767-IRC-FRMPNOR pour la somme globale de 40.016,40 € TTC à la société Luxant Group ; A titre subsidiaire

Source officielle

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CA

1ère ch. civile

66863d1cb1dbbe3bae600480

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[E] à l'encontre de la société Iris, - condamné M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.C.I. PLACEMENT ET PATRIMOINE ROSENc/CRCAM DE CHAMPAGNE BOURGOGNE

6253cb07bd3db21cbdd8cb40

Appel

13 octobre 2008

13 octobre 2008

gérant nommé : Madame Iris X..., étant rappelé que le prêt a été consenti le 3 mai 1990 à cette SCI ; Attendu que la qualité de gérante de Madame Iris Y... née X... de la SCI "emprunteur", son intérêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

I. PLACEMENT ET PATRIMOINE ROSEN X... X... X... Xc/LA CRCAM DE CHAMPAGNE BOURGOGNE

6253cb07bd3db21cbdd8cb41

Appel

13 octobre 2008

13 octobre 2008

gérant nommé : Madame Iris Y... épouse X... étant rappelé que le prêt a été consenti le 3 mai 1990 à cette SCI ; Attendu que la qualité de gérante de Madame Iris X... née Y... de la SCI "'emprunteur

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60376038d861133d87439d46

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

[H] à garantir la SA IRIS de ces sommes, - condamné M. [H] aux dépens engagés par la SA IRIS, - débouté la SA IRIS de sa demande formulée au titre des frais irrépétibles à l'encontre de M.

Source officielle
CA

21e chambre

5fca5c351644cf341609199c

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

secteur d'activité « Infrastructures/routes » que ce soit au niveau d'Iris Conseil Infra ou au niveau du groupe Iris Conseil, - juger que la situation économique tant du groupe Iris Conseil, que de

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00521_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

Il soutient que les moyens soulevés par la société Iris ne sont pas fondés ; Dans le cadre de l’appel incident, il soutient que : - contrairement à ce que prétend la société Iris, la date de réception

Source officielle
CA

11e Chambre A

6035d8f493eaa93f9251e06f

Appel

16 février 2016

16 février 2016

Ces mises en demeure des 16 mai et 11 septembre 2007 sont celles adressées par la locataire à la SCP Les Iris, et le premier juge, par une erreur de plume, a manifestement confondu la qualité de l'auteur

Source officielle
CA

4e chambre

600fe165710da20cddd314d0

Appel

25 janvier 2021

25 janvier 2021

- Condamner la société Iris Multitech au paiement de la somme de 1.000 euros au titre du préjudice moral. - Ordonner l'expertise judiciaire sollicitée par la société Iris Multitech.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0dd

Appel

14 mai 2009

14 mai 2009

JMH IRIS FINANCE ... 69003 LYON Maître Y..., agissant en qualité de mandataire judiciaire de la société JMH IRIS FINANCE ... 69456 LYON CEDEX 06 représentés par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603507ca9d35aa345b939ada

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

La déclaration d'appel de la société IRIS FINANCE a été déposée au greffe de la Cour le 01/04/2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d8bd3db21cbdd895ad

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

L'IRD a interjeté appel de ce jugement. Monsieur X... a formé appel incident.

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0d87c25a97f0381f4dbf

Appel

27 février 2014

27 février 2014

Par ordonnance de référé du 9 novembre 2012, le Premier Président de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence a rejeté la demande de suspension d'exécution provisoire.

Source officielle
CA

12e chambre

6025ea0f9b3f2070e406058f

Appel

11 février 2021

11 février 2021

d'Iris Finance au titre du non-respect du ratio d'engagement du fonds Iris Evolution sur l'année 2012.".

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

686611dc957d68b57534e34c

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

, - débouté la société La Grace d'Iris du surplus de ses demandes, - condamné la société La Grace d'Iris aux entiers dépens de l'instance, - rappelé que le présent jugement est de plein droit exécutoire

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0d76c25a97f0381f4d72

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

[U], ès-qualités, a déclaré caduque la déclaration d'appel du 18 juillet 2013 au nom de la société IRIS, a rejeté la demande de la SA IRIS sur le fondement de l'article 700 du cpcp, et a laissé les dépens

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68e1fd1b20ac6488494aa6bf

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[R] [H] dans ses fonctions de gérant statutaire de la Sci Les Iris.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE02215_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Article 2 : La demande présentée par la société IRIS devant le tribunal administratif est rejetée.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b36d458c0355000835f753

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[Y] auprès de la société Iris patrimoine, s'élevant à hauteur de 8 835,23 euros.

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0d76c25a97f0381f4d71

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

la déclaration d'appel du 18 juillet 2013 au nom de la société IRIS, a rejeté la demande de la SA IRIS sur le fondement de l'article 700 du cpcp laissé les dépens de l'incident à la charge de la SA IRIS

Source officielle