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15 résultats pour « Hugo RUBINI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Prud'homale

6946f8fe75782d5f0609a567

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : [P] [G] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Hugo

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6698b086e6ed70c67f644ace

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

AN CONSEIL-FORMATION SARL à associé unique, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, représentant : Me Claire RUBIN de la SCP DIEMUNSCH FEYEREISEN RUBIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a5ee

Appel

22 mai 2007

22 mai 2007

Greffier, lors des débats : Mme Myriam RUBINI ARRET : - contradictoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c756

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Gérard DELTEL, Président, et par Mme Myriam RUBINI, Greffier présente lors du prononcé.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

69d74717cdc6046d479cb9c1

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

DISTRICO, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Etienne DE MASCUREAU, substitué par Me Hugo

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

695f4e14cdc6046d4795b391

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

MMA IARD RCS [Localité 8] n° 440 048 882 [Adresse 2] [Localité 5] Représentées par Me Claire RUBIN de la SCP DIEMUNSCH FEYEREISEN RUBIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 482

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6708c05f445a086e2bcee157

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

2016F00128 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Christophe DEBRAY -Me Véronique BUQUET-ROUSSEL -Me Laurent NOREILS -Me Catherine LEGRANDGERARD -Me Claire RUBIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87db5

Appel

6 septembre 2006

6 septembre 2006

Française 4 rue des Oursins 34200 SETE représenté par la OTTAN, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Angel XX... né le 30 Décembre 1958 à SETE (34200) de nationalité Française 60 boulevard Victor Hugo

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

677f6617e034c1f8dc458813

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 5 N° RG : 2018F00862 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD Me Katell FERCHAUX- LALLEMENT Me Claire RUBIN

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6350e46d42150aadff23da38

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Inès RUBINEL, avocat postulant au barreau d'ANGERS et par Maître David LONG, avocat plaidant au barreau de GRENOBLE INTIMES : Monsieur [M]

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6618cefc7935f50008be4091

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Représentée par Me Sophie BEUCHER de la SELARL LEXCAP, avocat au barreau d'ANGERS, substituant Me Thierry BOISNARD de la SELARL LEXCAP, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 22A00555 et par Me Hugo

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6350e46e42150aadff23da3a

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[Adresse 25] [Localité 33] représentée par Maître Inès RUBINEL, avocat postulant au barreau d'ANGERS et par Maître David LONG, avocat plaidant au barreau de GRENOBLE INTIMES : Monsieur [R

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

69d74762cdc6046d479cbf08

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

IARD, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège et en sa qualité d'assureur de la SASU QUALICONSULT [Adresse 10] [Localité 9] Toutes deux représentées par Me Inès RUBINEL

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

639acd598484a305d494bab4

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[B] [V] né le 29 Septembre 1980 à [Localité 15] [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Inès RUBINEL, administratrice provisoire de Me Benoît GEORGE, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et par

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

677e184625a73d43aa4ae149

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

instance 2018005318 ARRET DU 07 JANVIER 2025 APPELANTE : Madame [B] [G] épouse [K] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 14] (37) [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Paul HUGOT

Source officielle