né le 13 Juin 1952 à ST FELIX DE LUNEL (12320) ... 93260 LES LILAS représenté par la SCP TOUZERY-COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de Me Hubert AOUST, avocat au barreau de RODEZ INTIMES : Monsieur

qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Me ARGELLIES substituant Me Emily APOLLIS de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIERet par Me Hubert

Française [Adresse 3] [Localité 5] Représentés à l'instance par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée à l'audience par Me Bastien AUZUECH de la SCP AOUST

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 248 DU 1er AOUT DEUX MILLE SEIZE AFFAIRE No : 15/00993 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE

déférée à la Cour : Jugement du 21 JUIN 2021 JUGE DE L'EXECUTION DE MONTPELLIER N° RG 20/00103 APPELANTS : Monsieur [X] [H] né le 01 Décembre 1964 à NAZIMIYE TURQUIE 160 Chemin de Saint Hubert

Sebc’Beton a demandé au tribunal administratif d’Orléans : 1°) de prononcer la réception judiciaire des travaux de réfection du mur du cimetière de la commune de La Chapelle-Enchérie à la date du 31 aout

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Septembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert

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[K] [P] exploitant dans le cadre de la SCEA Saint-Humbert. Aux termes du jugement rendu par le tribunal paritaire des baux ruraux du 13 janvier 2022 M.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE ET UN AOUT DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Hubert X... né le 04 Mai 1950 à PRUNELLI DI FIUMORBO (20243) ...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE

[U] [F] ; Vu l'appel interjeté par Maître COCQUEREZ Hubert venant au soutien des intérêts de M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE

instance de Marseille du 9 juin 2017 a déposé son rapport le 4 mars 2019 avec les conclusions suivantes : ' DFT total du 5 aout 2016 au 7 aout 2016 ' Un déficit fonctionnel temporaire partiel évalué

INTIMEES : Madame [G] [X] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 6] Non représentée, assignée par procès- verbal de recherches infructueuses le 12/07/19 SCP ETUDE D'HUISSIERS HUBERT

DBVH-V-B7G-IMLJ CO JUGE DE L'EXECUTION D'AVIGNON 10 mars 2022 RG : Société GRAND DELTA HABITAT C/ [K] [U] Grosse délivrée le 12 octobre 2022 à : - Me Hubert

02106 La SCI SAINT-DENIS PIERRE C/ La SA GTOI La SCP BRACHET & BOUCHEND'HOMME La SARL SOCOTEC REUNION La SARL COORDINATION PILOTAGE SERVICE (CPS) COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 25 AOUT

par Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Aurélie HUERTAS de la SELARL HUERTAS