Parallèlement, une procédure de redressement judiciaire a été ouverte à l'égard des sociétés Club Deal Herbes Blanches le 25 octobre 2017, Hôtelière VIP [Etablissement 1] le 22 novembre 2017, Hôtelière

commune du Blanc-Mesnil irrecevable en ses demandes formulées à l'encontre de M.

La société Le Pigeon Blanc a saisi le magistrat de la mise en état d'une demande tendant à constater la péremption d'instance.

- Débouter l'association Les Papillons Blancs du Finistère de toutes demandes, fins et conclusions contraires, - Condamner l'association Les Papillons Blancs du Finistère à lui payer 5 000,00 euros

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 04 MAI 2011 N°2011/546 Rôle N° 08/02410 Association METALOVOICE C/ [D] [L] SARL LE LOUP BLANC EVENEMENTS CPCAM DES

Hervé GOUDOT, Greffier.

Représentant : Me Hervé BLANCHÉ de la SCP FLICHE-BLANCHÉ & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, substitué par Me MAUTRET, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Madame Martine Z..

Ordonnance N° 177 RG N° : N° RG 24/00742 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HAD4 Affaire : Madame [J] [W] Représentant : Me Hervé BLANCHÉ de la SCP ELIGE LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat au barreau de LA

n° Portalis DBYN-W-B7F-D4B5 ; PARTIES EN CAUSE APPELANTS : timbre fiscal dématérialisé n°: exonération Monsieur [G] [T] 13 rue Maurice Ravel, Logy 1405 - 41100 NAVEIL représenté par Me Hervé

C/ Hervé Y...

CONSTITUE SARL ALLIANCE DISTRIBUTION dont le siège social est sis 51 Rue du Stade-38460 ST ROMAIN DE JALIONAS représentée par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON, avoués à la Cour assistée de Me Hervé

Hervé GOUDOT, Greffier Le 03 juillet 2025 dans la cause pendante ENTRE : S.A.S. H.D.A.

Hervé A... et Mme Christelle Z... dans un dire ; M.

Représentant : Me Hervé BLANCHÉ, substitué par Me Olivier DUNYACH, de la SCP FLICHE-BLANCHÉ & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Madame Juana X... épouse née E... [...]

Mademoiselle [J] [T] demeurant C/O M et Mme [T] - [Adresse 3] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC

blanches et Dolce fregate un sursis à statuer de la présente instance jusqu'à la date à laquelle ils pourront justifier des sommes leur revenant dans le cadre de la vente des hôtels Le mas des herbes

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 OCTOBRE 2008 No 2008 / 424 Rôle No 07 / 01905 Hervé, Henri, Raymond, Marie Y...

Hervé Z... Arrêt rendu le DIX HUIT OCTOBRE DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.