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12 résultats pour « Heloise PELUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d668

Appel

7 février 2011

7 février 2011

né le 17 Août 1953 à BOURG-SAINT-CHRISTOPHE (01800) ... 01800 VILLIEU-LOYES-MOLLON représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Heloise PELUX, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162e8417dc295bdec6a5788

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

[R], cogérant assisté à l'audience de Me Heloise PELUX, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, PARTIES CONVOQUÉES LE : 30 novembre 2010 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Décembre 2011

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

696a198acdc6046d47822e25

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

mis à la disposition de la SARL Helmiss qui ont permis à la SARL Helmiss de prétendre à un prêt immobilier pour acquérir un autre bien immobilier dont elle est propriétaire ; que le bien immobilier dont

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b9a81daa831884f684

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

représentée par Madame [S] [O] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉ : Monsieur [Y] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Karima BLUTEAU, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Héloïse

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02179_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Toutefois, elle n'apporte que très peu d'éléments au soutien de ces allégations en dehors d'un certificat médical émanant d'un médecin généraliste attestant que sa pathologie nécessite un suivi médical

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE01170_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Elle identifie à ce titre des voies de circulations douces notamment le long du boulevard Héloïse.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00197_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

Stéphane Gueguein, - les conclusions de Mme Héloïse Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Lachaume, représentant la société Favid.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Bordeaux

DCA_21BX04629_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Le dispositif de lutte contre la pénurie de logements destinés à la location mis en œuvre par les dispositions des articles L. 631-7 du code de la construction et de l'habitation et L. 324-1-1 du code

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00526_20240625

Admin. Appel

25 juin 2024

25 juin 2024

Dans ces conditions, alors au demeurant que la pénurie d'offre foncière à vocation économique ne ressort pas des pièces du dossier, et eu égard notamment au degré de précision de l'objectif retenu par

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03082_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

d'embauche en qualité de mécanicien poids lourds établie par la société Atlas Démolition 33, d'une précédente volonté d'embauche par la société Mécanique Bordeaux Motors, garage automobile confronté à une pénurie

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02609_20241126

Admin. Appel

26 novembre 2024

26 novembre 2024

afin d'en extraire quasiment tout l'or en leur faisant subir un traitement par cyanuration dans l'usine dont la construction est prévue sur la concession 215 ; les rejets seront repris à l'aide de pelles

Source officielle
CA

Chambre 4-2

69f44dc7cdc6046d472f5f8c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

J'essaye de temporiser car je sais que tu fais tout ce que tu peux, mais le nouveau responsable d'exploitation t'a dans le viseur. Je ne suis pas censé t'en parler'.

Source officielle