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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d166
9 avril 2009
9 avril 2009
Y... agissant ès qualités de liquidateur de la société HADEN DRYSYS ...
Source officielle2ème Chambre
679b172d91bdc4437536545a
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Décision attaquée : AU FOND Juridiction : JUGE DE L'EXECUTION DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [X] [I] Représenté par Me Héloïse HADEN
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896ce
20 novembre 2007
20 novembre 2007
X... ; il s'est précipité et a tenté de lui enlever ses habits ; pour arrêter le feu les collègues de Hassen X... l'ont plaqué au sol puis l'ont conduit aux douches ; Hassen X... a été grièvement brûlé
Source officiellePremière Présidence
B7H-FIEX CONTESTATION HONORAIRES S.E.L.A.S. HAVENc/Société SOGOFI
6655741d8b201d000817d6a7
8 avril 2024
8 avril 2024
à lui payer la somme de 67.200 euros, - débouter la société Haven de toutes ses demandes, - subsidiairement, déduire de la créance revendiquée par la société Haven les règlements effectués par la
Source officiellePremière Présidence
B7H-FIEY CONTESTATION HONORAIRES S.E.L.A.S. HAVENc/Société NIBELUNG CAPITAL
6655741d8b201d000817d6a9
8 avril 2024
8 avril 2024
HAVEN c/ Société NIBELUNG CAPITAL S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ee1
29 mars 2007
29 mars 2007
Hassen, Francisco I... et A... Johan, omis intentionnellement de procéder à la déclaration nominative préalable à l'embauche de C... Hassen, Francisco I... et A... Johan.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b83
14 octobre 2013
14 octobre 2013
DEBOUTE la Société à Responsabilité Limitée HADERER, de ses demandes. CONDAMNE la Société à Responsabilité Limitée HADERER, aux entiers frais et dépens ".
Source officielleSociale D salle 1
6639c3ca9413110008238655
19 avril 2024
19 avril 2024
HAAGEN DAZS ARRAS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jean D'ALEMAN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Alice VINCENTI, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db18
4 avril 2011
4 avril 2011
Hassen X...
Source officielleCour d'Appel
X... Y... Syndicat UNION SYNDICALE DE L'INTERIM CGTc/SAS SUPPLAY
6253cda2bd3db21cbdd93f0c
20 février 2018
20 février 2018
Monsieur Hacène Y... [...] Syndicat UNION SYNDICALE DE L'INTERIM CGT [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89973
16 novembre 2007
16 novembre 2007
Hassen.
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddbf
9 mai 2011
9 mai 2011
Hacene X...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6960b8a8cdc6046d47b8a4ae
8 janvier 2026
8 janvier 2026
S.A.S. [1] [Adresse 2] Représentée par Me Guillaume PRAT de la SELARL GUILLAUME PRAT, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC INTIME [E] [V] Profession : Vendeur Merchandiseur Représenté par Me Héloïse HADEN
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894a9
21 mai 2007
21 mai 2007
Toutes ces cessions concernent une zone d'aménagement concerté (" ZAC du Moulin Lamblin ") située à Hallennes Lez Haubourdin " à égale distance de Lille " des communes concernées par la présente instance
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894aa
21 mai 2007
21 mai 2007
Toutes ces cessions concernent une zone d'aménagement concerté (" ZAC du Moulin Lamblin ") située à Hallennes Lez Haubourdin " à égale distance de Lille " des communes concernées par la présente instance
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894ab
21 mai 2007
21 mai 2007
Toutes ces cessions concernent une zone d'aménagement concerté (" ZAC du Moulin Lamblin ") située à Hallennes Lez Haubourdin " à égale distance de Lille " des communes concernées par la présente instance
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894ac
21 mai 2007
21 mai 2007
Toutes ces cessions concernent une zone d'aménagement concerté (" ZAC du Moulin Lamblin ") située à Hallennes Lez Haubourdin " à égale distance de Lille " des communes concernées par la présente instance
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1e0
19 novembre 2007
19 novembre 2007
En l'état il n'est ni allégué ni justifié d'une spécificité du marché immobilier des communes d'Hallennes Lez Haubourdin, de Lesquin, de Sainghin en Mélantois et de Fretin empêchant de procéder entre elles
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1e5
19 novembre 2007
19 novembre 2007
En l'état il n'est ni allégué ni justifié d'une spécificité du marché immobilier des communes d'Hallennes Lez Haubourdin, de Lesquin, de Sainghin en Mélantois et de Fretin empêchant de procéder entre elles
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6960ba6fcdc6046d47b8d3b7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
dénomination sociale) Représentée par Me Guillaume PRAT de la SELARL GUILLAUME PRAT, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC INTIME [I] [C] Profession : Vendeur Merchandiseur Représenté par Me Héloïse HADEN
Source officiellePage 1 sur 16
HADEN-GROUPE
02/07/2026
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MAISON HÄDENN
05/04/2026
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HADENN SCIERIE
05/03/2026
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HADENPLAR
15/02/2026
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HADEN COACHING
07/09/2025
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