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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a62
20 octobre 2006
20 octobre 2006
PEUPLE FRANOEAIS LE VINGT OCTOBRE DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Gérard X... ... 78690 LES ESSARTS LE ROI Comparant assisté de Me HUBERT
Source officielleChambre civile 1-3
65b36e5a8c0355000835f7cf
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[O], dont distraction au pro t de Me Denis Hubert ; - ordonné l'exécution provisoire de la décision déférée.
Source officielle1ère chambre section JEX
65a784978121050008662ede
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ARRÊT n° du 16 janvier 2024 CH R.G : N° RG 23/00764 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FKQY Copie: -Me Denis HUBERT COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE SURENDETTEMENT
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65b4af587ef77d000880b50f
26 janvier 2024
26 janvier 2024
ENTREPRISE DE TRAVAUX FAYOLLE ET FILS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] immatriculée au RCS de PONTOISE sous le numéro 501 639 165 Représentée par Me Denis
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65b4af2c7ef77d000880b4f9
26 janvier 2024
26 janvier 2024
STANLEY SECURITY FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 4] immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 789 367 174 Représentée par Me Denis HUBERT de l'AARPI
Source officielleChambre 1-9
66878c9e05d6f7f678d48ebc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CCF SA INTERFIMO opie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Hubert ROUSSEL Me Denis NABERES Me Florence ADAGAS-CAOU Décision déférée à la Cour : Arrêt
Source officielle4ème Chambre
6031e73b24fe80209b32d323
7 juin 2018
7 juin 2018
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 JUIN 2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ: Président : Monsieur Louis-Denis
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fca86541a848e771ed07689
17 septembre 2020
17 septembre 2020
BETONS FRANCE' Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 5] N° SIRET : 414 815 043 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Denis
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163d88099a586c22d6d44af
3 juin 2010
3 juin 2010
SOCLAINE représentée par son gérant ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Maître Denis HUBERT, avocat plaidant pour le Cabinet
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6163e38afeacceebf034a96e
1 décembre 2009
1 décembre 2009
la Cour : jugement rendu le 21 Novembre 2007 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG n° 06/09212 APPELANT Monsieur [Y] [S] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Denis
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67ecc7d28e074ba02f40a331
1 avril 2025
1 avril 2025
V-B7G-CFCEE Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Novembre 2021 -Tribunal Judiciaire de Paris - RG n° 19/14389 APPELANTE : Madame [R] [F] [A] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Denis
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
625bae6444cde4277d1bd5a6
15 avril 2022
15 avril 2022
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 789 367 174 45 boulevard Paul Vaillant Couturier 94200 IVRY SUR SEINE représentée par Me Denis
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6629f374dc6faf0009588afb
24 avril 2024
24 avril 2024
, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0600 Monsieur [S] [K] [L] [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Céline BORREL, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 122 et Me Denis
Source officielleChambre civile 1-8
670a118cf178dc2492b0fd06
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : S.A.R.L. [17] [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Me Hajar BELLAHCENE, plaidant/postulant, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Denis
Source officielle4ème Chambre
5fde8498e356d25b1abafdc2
28 juin 2018
28 juin 2018
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JUIN 2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ: Président : Monsieur Louis-Denis
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed46
12 octobre 2011
12 octobre 2011
né en à ... 75017 PARIS comparant en personne, assisté de Me Denis HUBERT, avocat au barreau de PARIS INTIME **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 21 Juin 2011
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7D-LK6R SASU STANLEY SECURITY FRANCEc/Société civile CHATEAU SIRAN
635b7193b201587f74be012e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
FRANCE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Me François DEAT, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Me Denis
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e4d
15 décembre 2017
15 décembre 2017
Représentés tous deux par Me Denis HUBERT de l'AARPI KADRAN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0154 Maître Dominique B..., notaire associé au sein de l'Office Notarial ALEXANDRE DECHIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61629879201c88caf8c4e23a
14 mars 2013
14 mars 2013
: Jugement du 20 Septembre 2012 -Juge de l'exécution de PARIS - RG n° 12/05697 APPELANTE Madame [T] [D] [O] [Q] née [N] [Adresse 3] [Localité 1] Assistée de la AARPI NIZOU-LESAFFRE & HUBERT
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6312f06def56904f13d44dbb
2 septembre 2022
2 septembre 2022
OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 INTIMEE SAS LAFARGEHOLCIM BETONS [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Denis HUBERT de l'AARPI KADRAN
Source officiellePage 1 sur 33