Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89252
20 juillet 2007
20 juillet 2007
La Selarl d'avocats David HOARAU- Mathieu GIRARD qui a eu connaissance des explications en réponse de Maître Pierre HOARAU n'a pas fait valoir de nouvelles observations MOTIFS ET DÉCISION Attendu
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a4b
20 juillet 2007
20 juillet 2007
La Selarl d'avocats David HOARAU- Mathieu GIRARD qui a eu connaissance des explications en réponse de Maître Pierre HOARAU n'a pas fait valoir de nouvelles observations MOTIFS ET DÉCISION Attendu
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89250
20 juillet 2007
20 juillet 2007
La Selarl d'avocats David B...Mathieu GIRARD qui a eu connaissance des explications en réponse de Maître Pierre HOARAU n'a pas fait valoir de nouvelles observations MOTIFS ET DÉCISION Attendu que
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89251
20 juillet 2007
20 juillet 2007
La Selarl d'avocats David A...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
634f95cbb5afe5adfff28b41
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Girard, avocat de la société Hoareau-Girard.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
633e701df8faf13e2e973d9f
5 octobre 2022
5 octobre 2022
jugement, - condamné la Selarl Hoarau-Girard aux dépens, - condamné la Selarl Hoarau-Girard à payer la somme de 3 000 euros à la société Colipays Réunion sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65321b6c9e4ea48318f5b078
18 octobre 2023
18 octobre 2023
: [11] [Adresse 1] Saint - Herblain [Localité 12] représentée par Mme [Y] [Z], en vertu d'un pouvoir spécial Société [15] [Adresse 14] [Localité 3] ayant pour conseil, Maitre Catherine DAVID-HOARAU
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e62b
14 septembre 2011
14 septembre 2011
* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES La BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE est créancière de Monsieur David X...qui a été placé en redressement judiciaire le 25 janvier 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd898fc
4 décembre 2007
4 décembre 2007
David Y... à un entretien préalable en vue de son licenciement, puis l'a ultérieurement licencié par lettre recommandée avec accusé de réception pour faute lourde ; que Mr DE Z...
Source officielleChambre 1-5
64a7af0c3bcaf505db69627a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
PIERRE HEIRIES, [H] [V] SUCCESSEUR, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Alain-David
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91eeb
14 janvier 2015
14 janvier 2015
AVRIL 2014 suivant déclaration d'appel en date du 14 MAI 2014 rg no 14/ 00777 APPELANTE : Madame Marie Jacqueline X... ... 97411 BOIS DE NEFLES ST-PAUL Représentant : Me Georges-andré HOARAU
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e91d
23 novembre 2011
23 novembre 2011
ayant pour avocat Me Jean louis SEATELLI, avocat au barreau de BASTIA et Me Alain PIREDDU, avocat au barreau de PARIS DEFENDEURS : Monsieur David X... ...
Source officielleChambre 1-5
671b35292edfb0b58c05e969
24 octobre 2024
24 octobre 2024
LA MUSARDERIE , dont le siège social est [Adresse 3], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Alain-David POTHET de la
Source officielleChambre 1-5
65b3596e1d7564000872daeb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
APPELANTS Monsieur [J] [G] demeurant [Adresse 4] représenté par Me Alain-David POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [R] [D] épouse [G] demeurant [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2cf
7 mars 2012
7 mars 2012
née le 29 Juin 1975 à PARIS ... 75020 PARIS assistée de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE Monsieur David Laurent Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e40b
29 juin 2011
29 juin 2011
* * * SUR CE : Passager transporté du véhicule conduit par Monsieur Petru Z...assuré auprès de la MAIF, Monsieur David X... a été gravement blessé dans un accident de la circulation survenu
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee1d
10 janvier 2012
10 janvier 2012
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 12455 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Mai 2010- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 09/ 05275 APPELANT Monsieur Jean-David
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f48d
11 avril 2012
11 avril 2012
née le 17 Novembre 1971 à BASTIA (20200) ... 20000 AJACCIO assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur David
Source officielleChambre 1-5
63be62a613ef607c90ab62ad
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[K] [Y] Représenté par Me David VARAPODIO, avocat au barreau de NICE Mme [Z] [L] épouse [Y] Représentée par Me David VARAPODIO, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT
Source officielleChambre 1-5
653219a19e4ea48318f5a969
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Patricia HOARAU, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 1 sur 4