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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
6163a7a29e14e201140bd774
19 mai 2009
19 mai 2009
DESCOUT avocat au barreau de LYON Monsieur [O] [V] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA avoués à la Cour assisté de Me Hélène DESCOUT avocat au barreau de LYON
Source officielle1ère chambre civile B
63c79b6cda31367c908eb66b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[B] [Adresse 4] [Localité 13] Représentée par Me Hélène DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV'AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 638 S.E.L.A.R.L. ALLIANCE M.J représentée par M.
Source officielle8ème chambre
660e430c0740db0008fa9361
3 avril 2024
3 avril 2024
SOCOTEC CONSTRUCTION Représentant : Me Hélène DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV'AVOCATS, avocat au barreau de LYON S.A.R.L.
Source officielle8ème chambre
63bfb3035e2fbe7c90043792
11 janvier 2023
11 janvier 2023
MAAF ASSURANCES CHABAN [Localité 12] Représentant : Me Hélène DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV'AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉS Nous, Karen STELLA, conseiller de la mise en état, assistée
Source officielle6ème Chambre
62c7ca7ccb8dca058e3e7c11
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[U] [T] né le 2 Mars 1962 à GIVORS 250 Chemin Malroche 69420 TREVES Mme [G] [L] épouse [T] 250 chemin Malroche 69420 TREVES Représentés par Me Hélène DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV'AVOCATS
Source officielle1ère chambre civile B
65a77f918121050008662c95
16 janvier 2024
16 janvier 2024
plaidant la SCP CABINET BOUVARD, avocat au barreau de BONNEVILLE INTIMEE : La société BPCE IARD venant aux droits de la société BRED BANQUE POPULAIRE Chaban [Localité 3] Représentée par Me Hélène
Source officielle8ème chambre
633e6ff7f8faf13e2e973d09
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Représentée par Me Hélène DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV'AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 638 ****** Date de clôture de l'instruction : 03 Mai 2021 Date des plaidoiries tenues
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8eda3
6 septembre 2011
6 septembre 2011
né le 13 Février 1964 à MARSEILLE (13) ... 69380 DOMMARTIN représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Hélène DESCOUT, avocat au barreau de LYON INTIMÉES : SAS STRADAL
Source officielleChambre civile section B
6979e4b7cdc6046d47f6d3cf
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[Adresse 1] [Localité 11] représentées par Me Jean ROBICHON de la SELARL ROBICHON & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Hélène DESCOUT, avocat au barreau de LYON S.A.R.L
Source officielle8ème chambre
63bfb3025e2fbe7c90043786
11 janvier 2023
11 janvier 2023
des Sociétés de PARIS sous le numéro 338 329 469, ayant son siège social [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité de droit audit siège Représentée par Me Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3e4
7 juin 2011
7 juin 2011
avocat au barreau de l'AIN SA MAAF ASSURANCES représentée par ses dirigeants légaux Chaban de Chauray 79081 NIORT CEDEX 09 représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Hélène
Source officielle1re chambre civile
6262480ab1a50c277d4c5aa7
19 avril 2022
19 avril 2022
social, ès qualités alléguées de co-assureur de la société TEM PARTNERS [Adresse 11] [Localité 40] représentées par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 assistées de Me Hélène
Source officielle8ème chambre
633fc30ee633183e2ee179fb
5 octobre 2022
5 octobre 2022
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Le Mans sous le numéro 440 048 882, se situe [Adresse 4], ès-qualités alléguées de co-assureurs des sociétés [LW] et RHONE TP Représentées par Me Hélène
Source officielle8ème chambre
68008c9becbbb650faffb16b
16 avril 2025
16 avril 2025
inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON (69) sous le numéro 731 620 316, dont le siège social est [Adresse 6] représentée par ses représentants légaux en exercice Représentée par Me Hélène
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60329c9bc4a4b61105ad2b3b
20 décembre 2017
20 décembre 2017
au barreau de LYON substitué par Me MEBARKI, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [S] [M] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 2] (42) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d846
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Chaban de Chauray 79081 NIORT CEDEX représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Hélène DESCOUT, avocat au barreau de LYON ****** Date de clôture de l'instruction
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d875
11 janvier 2011
11 janvier 2011
la Cour, La compagnie MAAF ASSURANCES représentée par ses dirigeants légaux Chaban de Chauray 79081 NIORT CEDEX 9 représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour, assistée de Me Hélène
Source officielle1ère chambre civile B
69f43e34cdc6046d472e2b54
28 avril 2026
28 avril 2026
SELARL LEGAL AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 393 La société MAAF ASSURANCES prise en sa qualité d'assureur de la société [N] ET FILS [Adresse 7] [Localité 11] Représentée par Me Hélène
Source officielle1ère chambre civile B
62c52979a2c4236379079831
5 juillet 2022
5 juillet 2022
de la présente instance, en ce compris les frais de référé-expertise, d'expertise judiciaire, et les dépens exposés devant les premiers juges, avec droit de recouvrement direct au profit de Maître Hélène
Source officielle6ème Chambre
6708c024445a086e2bcedd29
10 octobre 2024
10 octobre 2024
avocat au barreau de PARIS SUD ARCHITECTES [Adresse 3] [Localité 10] MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 2] [Localité 12] MMA IARD [Adresse 2] [Localité 12] Représentées par Me Hélène
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