Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
686767017c03803a32c27217
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DEGIRMENCI C/ [J] [J] Copie exécutoire délivrée le à : Me Guittard Me Hamroun COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae89
16 octobre 2007
16 octobre 2007
représenté par la SCP GUIZARD- SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Michel LEONARDI, avocat au barreau d' AIX EN PROVENCE Madame Sylvie X... épouse D...
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb5d
6 novembre 2008
6 novembre 2008
. dit " TOUR PERSPECTIVE I " représenté par son syndic, la SAS FONCIA FRANCO SUISSE, ayant son siège social..., elle-même prise en la personne de ses représentants légaux, représenté par la SCP GUIZARD
Source officielleChambre Commerciale
6545ee384ac6088318da11d2
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Edouard SAINT HILAIRE, membre de la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Harmonie
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
63d22a819b3c8605deec1f6b
25 janvier 2023
25 janvier 2023
L0046 INTIME SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES RESIDENCE [Adresse 8], [Adresse 1] représenté par son syndic la SAS EGIM C/O Société EGIM [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Michel GUIZARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162f6f8b807dfe813d2978b
22 mai 2012
22 mai 2012
du [Adresse 3] représenté par son syndic la société BERNARD LEVY SARL prise elle-même en la personne de son gérant et dont le siège est sis [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par : la SELARL GUIZARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6035b929f360e020ce6afef4
10 mars 2016
10 mars 2016
au RCS de Paris sous le n° 510 580 954 ayant son siège [Adresse 3] [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Michel GUIZARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6035bb722e022f23017918a9
9 mars 2016
9 mars 2016
RCS de PARIS, SIRET n° 334 182 086 00028, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège Chez SARL CPAB [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté et assisté par Me Michel GUIZARD
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba8
15 mai 2008
15 mai 2008
Hélène Christine Z...épouse X... ... 44500 LA BAULE représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de Me GUITARD, avocat INTIMÉS
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c99a
25 novembre 2008
25 novembre 2008
poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social ... 30900 NIMES représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de la SCP
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60352801b4dc3a52c2d8a23c
10 juin 2016
10 juin 2016
INTIMÉE SARL PARQUETS KOVAL prise en la personne de ses représentants légaux Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 533 592 598 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Michel GUIZARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b177
26 octobre 2007
26 octobre 2007
après avoir souligné des différences mélodiques (un emploi de type d' arpège distinct), rythmiques (une métrique différente dans l' écriture respective des dits arpèges), il pointe des similitudes harmoniques
Source officielleChambre Premier Président
6545ee5b4ac6088318da1246
2 novembre 2023
2 novembre 2023
sont attribuées, statuant en matière de procédure de soins psychiatriques sans consentement (articles L. 3211-12-1 et suivants, R. 3211-7 et suivants du code de la santé publique) Assistée de Mme GUILLARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
62bfe0ba413a8b69b32bf196
1 juillet 2022
1 juillet 2022
de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée de Me Philippe SARFATI, avocat au barreau de PARIS, toque : R205 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2e9
20 mars 2012
20 mars 2012
.-87290 RANCON représenté par Me Jean-pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES et Me Marie-Claude GUITARD, avocat au barreau de FOIX substituée par Me KARAKUS, avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c48d
11 décembre 2007
11 décembre 2007
FONCIA prise en la personne de son représentant légal ayant son siège 13 Avenue Lebrun 92160 ANTONY représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Me Hélène HELWASER, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6319875f51eeae4f1309d21e
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Instance de PARIS RG n° 15/09773 APPELANTE SCI MEDITERRANEE représentée par son gérant en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Michel GUIZARD
Source officielleChambre Commerciale
679481550175ed452fca5902
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Adresse 4] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Edouard SAINT HILAIRE, membre de la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Harmonie
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
603702370c57ad9d1aa105c9
25 juin 2015
25 juin 2015
- divers plannings, - une fiche d'information de l'association SMRF destinée au public qui mentionne notamment': - la liste des cours individuels dispensés': chant, piano, alto, balalaïka, guitare
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6719e5045857dd64cbdaa5b8
23 octobre 2024
23 octobre 2024
BNP PARIBAS [Adresse 2] [Localité 4] N° SIRET : 662 042 449 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Michel GUIZARD
Source officiellePage 1 sur 2