Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcffdaf41a8356be5d2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Guillaume
Source officielleChambre 4-8a
668e254dfcf93851fdd64615
9 juillet 2024
9 juillet 2024
DEMANDEUSE SUR REQUÊTE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ARDENNES, demeurant [Adresse 2] DEFENDEUSE SUR REQUÊTE S.A.S. [3], demeurant [Adresse 1] ayant pour avocat Me Guillaume BREDON
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af89
28 février 2008
28 février 2008
Madame Marie- Chantal Y... épouse Z... ... 69007 LYON représentée par Me André BARRIQUAND avoué à la Cour assistée de Me Anne TESTON avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Guillaume
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6708c01b445a086e2bcedc99
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Si les mentions du lieu et de la date de la signature de même que celle « lu et approuvé » ne sont manifestement pas de la main de M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00598_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Par deux arrêtés du 3 août 2020, le maire de Bois-Guillaume a rejeté les demandes de permis de construire présentées par la SCI Village éco sport.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
633e701ef8faf13e2e973da1
5 octobre 2022
5 octobre 2022
HQ [Adresse 8] [Adresse 6] [Localité 10] Immatriculée au rcs de [Localité 10] sous le numéro 521 975 409 Elisant domicile C/O NXT AVOCATS [Adresse 4] [Localité 10] Représentée par Me Guillaume
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6034fca7aee77f2a397aeaf9
8 juillet 2016
8 juillet 2016
Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT, conseillère Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Monsieur Guillaume
Source officielleChambre 8
63be637613ef607c90ab647d
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[B], société d'avocats inscrite au barreau de MULHOUSE prise en la personne de Maître [V] [M] [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau de COLMAR
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862e4
27 mars 2002
27 mars 2002
Décision du Tribunal de Grande Instance LAVAL du 30 Octobre 2000 ARRÊT DU 27 MARS 2002 APPELANTE: Madame Chantal X... épouse Y... née le xxxxxxxxxxxxxxxxxà VITRE (35500) Le Bourg 53240 ST GERMAIN LE GUILLAUME
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
625bae6844cde4277d1bd5ba
15 avril 2022
15 avril 2022
diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous le numéro 310 880 315 29 rue Leon Blum 42048 SAINT ETIENNE CEDEX 1 représentée par Me Guillaume
Source officielleChambre 1 A
6698b06fe6ed70c67f644999
17 juillet 2024
17 juillet 2024
MINUTE N° 358/24 Copie exécutoire à - Me Valérie SPIESER - Me Guillaume HARTER Le 17.07.2024 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a572
10 mai 2007
10 mai 2007
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 10 mai 2007 Arrêt no -BG/SP/MO - Dossier n : 06/02024 Guy X..., Daniel Y..., Guillaume Z... / SARL DEVELOPPEMENT ET ASSITANCE Arrêt rendu
Source officielle1ère Chambre
6a0d4a28cdc6046d4745b8aa
19 mai 2026
19 mai 2026
Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance lors des débats de Mme Sylvie LAVAL, Greffier, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure Suivant acte sous seing privé en date du 3 novembre
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616246c6af0a1de0eb1b6532
2 mai 2014
2 mai 2014
- signé par Madame Anne VIDAL, présidente et par Guillaume LE FORESTIER, Greffier. ********** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Le 27 juin 2011, Mme [Q] a fait signifier à M.
Source officielleCour d'Appel
Madame X... Y..., le 18 Mars 2003c/Monsieur Z
6253c8f4bd3db21cbdd86cd8
15 janvier 2004
15 janvier 2004
que l'arrêt serait prononcé le 15 JANVIER 2004. et à cette dernière audience , en application de l'article 485 du CPP modifié par la loi du 30.12.1985 le dispositif de l'arrêt dont la teneur suit a été lu
Source officielleCour d'Appel
Madame X... Y..., le 18 Mars 2003c/Monsieur Z
6253c8fbbd3db21cbdd86e62
15 janvier 2004
15 janvier 2004
que l'arrêt serait prononcé le 15 JANVIER 2004. et à cette dernière audience , en application de l'article 485 du CPP modifié par la loi du 30.12.1985 le dispositif de l'arrêt dont la teneur suit a été lu
Source officielleChambre 2 A
69622985cdc6046d47d4a1e9
9 janvier 2026
9 janvier 2026
TOUT-BAT, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Guillaume HARTER de la SELARL LX COLMAR, avocat à la cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea04
14 décembre 2011
14 décembre 2011
OMIEN 2 (SIEGE SOCIAL) Immeuble le Guillaumet 60 Avenue du Général de Gaulle 92800 PUTEAUX représentée par Me Sabine DE PAILLERETS, avocat au barreau de PARIS APPELANTES **************** Madame
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT01460_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
concerne la délibération du 17 juin 2019 : - les membres de l'association syndicale autorisée n'ont pas eu connaissance du projet de modification des statuts avant l'assemblée générale ; le projet a été lu
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
691702d5e097417ee1be026d
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Surmont, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assisté de Me Yves-Marie Le Corff, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant DÉBATS à l'audience publique du 04 septembre 2025 tenue par Guillaume
Source officiellePage 1 sur 5
LE LURON, Stéphane, Emile, Jean, Guillaume Yves
04/01/2026
Voir →
LE BRAS, Guillaume, Michel, Luc, Noël
23/05/2025
Voir →
LE BRAS, Guillaume, Michel, Luc, Noël
09/02/2025
Voir →
V2W, LE COMPTOIR DE LUCIE, GUILLAUME, Isabelle, Marie, Françoise
Acte en date du 02/05/2024 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement Vannes 1 le 06/05/2024 sous le numéro Dossier 2024 00022501, référence 5604P01 2024 A 01420 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue de Sainte-Anne 56000 Vannes, Adresse du nouveau propriétaire: 11 Bis La Boussardaie La Chapelle Gaceline 56200 la gacilly
23/05/2024
Voir →
LE CORDONNIER DE VILLARLURIN, CRUCE, Guillaume Lucien
25/10/2022
Voir →