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2 121 résultats pour « Goudé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

5fd987b998c91e77b725e40e

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Se plaignant de chutes de gouttes d'eau sur sa terrasse longtemps après la pluie, M.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdcae36e71adc13fecf4e18

Appel

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Invoquant des anomalies du logiciel informatique « Gold », utilisé depuis avril 2010 suite aux préconisations du franchiseur, ayant conduit à des ventes à perte, à des erreurs de TVA et à la réduction

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69f43819cdc6046d472d43b0

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Marie MLEKUZ de la SELARL SELARL LARZUL BUFFET LE ROUX PEIGNE MLEKUZ, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES substitué par Me LE GOUX

Source officielle
CA

Chambre 1 A

67f9f6fc190d73a10ce27db8

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

sur les demandes en résiliation du bail et en paiement de l'arriéré de loyer, formées par la SCI 3 Lys contre la SAS Kelly Gouds ; Donné acte à la SAS Kelly Gouds de ce qu'elle ne s'oppose pas à la

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CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9303b

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

Le 17 novembre 2011, la société Goude Issy a été mise en redressement judiciaire.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165380

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

la présidente de l'Université Paris 7 - Diderot à sa demande de copie du courrier du préfet de police en date du 16 septembre 2015 autorisant l'exploitation des bâtiments Sophie Germain et Olympe de Gouges

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CA

Avis

CADA:20190195

Appel

5 septembre 2019

5 septembre 2019

communication des documents suivants le concernant : 1) les comptes rendus et/ou procès-verbaux de l’enquête administrative conduite par le SRH DASES et la SDS DASES sur le fonctionnement du Pôle Santé Goutte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e28

Appel

29 janvier 2016

29 janvier 2016

C/ Marie-Claude A..., Pierre B..., SAS NEXITY LAMY autres demandes relatives à un bail d'habitation ou à un bail professionnel Grosse délivrée Me LABROUSSE et GOUT, avocats Le vingt neuf Janvier

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

6162efb28fe037d2cb4a050c

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

- signé par Fabrice JACOMET Conseiller faisant fonction de Président et par Mme Marie-Claude GOUGE, greffière. *** La société Saint Laurent Gastronomie qui exerce l'activité de traiteur

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6545ee3b4ac6088318da11db

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

L'appel de la société BTP Good est recevable.

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

6032c20164f086384cf82fee

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

7 SO GOOD).

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

68fb978111af6ba0065f3d0c

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

la publicité du jugement; - Débouté la SCI ARAGO, Monsieur [O] [J] es-qualités de Président de la SAS GOOD ANGEL, la SAS MY GOOD LIFE et la SELARLU [I]!

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CA

Pôle 2 - Chambre 5

6163a06fef0577e3c1fcfd9d

Appel

23 novembre 2010

23 novembre 2010

d'inscription au répertoire général : 05/06780 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Février 2005 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 02/16246 APPELANTE SARL REBECCA GOLD

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6887335ccca442f3eb0d32ce

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

a été résiliée par la société Emporion Méditerranée le 16 août 2023 ; Débouter la société Green & Gold et la société Anavrin de leurs demandes ; Juger qu'en tout état de cause, la société Green & Gold

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CA

Chambre Commerciale

603650fa82baefb207443547

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Gold Cash Market 38 à lui payer la somme de 4 500 € par application de l'article 700 du code de procédure civile ; ' La clôture de la procédure a été prononcée le 24 septembre 2015 ; La société Gold

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Pôle 5 - Chambre 5

6033c9f2be296a7c37489ba2

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

Vu l'appel interjeté le 27 avril 2016 par la société Gold Impex à l'encontre de cette décision ;   Vu les dernières conclusions signifiées le 24 septembre 2015 par la société Gold Impex dans lesquelles

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CA

1ère Chambre

68f864f55d3e42c22e13b97b

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

SOCIETE GOUTTE D'ALU, S.E.L.A.R.L. MANDATUM Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

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CA

Chambre 1-2

6013654eaa9ff2b2f68cd552

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Par assignation du 26 juin 2019, la SARL GOLD TRADE a fait citer M.

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CA

1ere Chambre sect.Civile

64364d6729c3df04f589a5d3

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

GOLD CONCEPT DESIGN MATERIAUX ET CONSTRUCTIONS c/ Me [X] [Y] - Mandataire judiciaire de S.C.I. PINSIM S.C.I.

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

60225e825af6775f8f449849

Appel

3 février 2021

3 février 2021

- 2) Condamner la société Gold cash market 38, à titre de provision, pour les sommes dues en exécution du contrat, à payer à la société Gold trade la somme de 97.500 euros.

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