Le 26 juillet 1990, l'UTAC signait avec la société GORDON MARTINO un contrat de gardiennage pour un an, renouvelable par tacite reconduction; la mission de La société GORDON MARTINO était progressivement

Gordon X...laisse la Cour dans l'ignorance des critiques qu'il aurait pu former à l'encontre du jugement déféré.

SCI Les trois [Q] a fait assigner la SCI Filiz devant le tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse afin de la voir condamner à démolir une partie d'un bâtiment et un muret ainsi qu'une bande goudronnée

B, pour la commune de Belleville-en-Beaujolais, et de Me Ongotha, substituant Me Favre, représentant la SARL Gordon Investissements. Considérant ce qui suit : 1.

Le 09 janvier 2026 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [N] [O] né le 22 Novembre 1992 à [Localité 3] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Anne marie GORDON

La société Larzul a pour commissaire aux comptes la société Gorioux-Faro & associés.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 16 MAI 2018 (Rédacteur : Madame Catherine DUPOUY DE GORDON, Présidente) PRUD'HOMMES N° de

prise en la personne de son maire actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Hôtel de Ville 46300 GOURDON Madame X..., Maire de GOURDON, désignée par délibération du Conseil Municipal

ARRET DU 18 JUIN 2002 N.G ----------------------- 02/00221 ----------------------- COMMUNE DE GOURDON, prise en la personne de son Maire, es qualité de liquidateur de l'Abattoir public de GOURDON C/ José

La commune de Gourdon a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler ce titre exécutoire.

[conserves Pacific Corned Beef ; produits Golden Circle (boissons, sodas, jus de fruits et conserves de fruits)] du 2 mai 2014 au 16 avril 2015 ; ' [...]

D É C I D E : Article 1er : Les requêtes de la commune de Gourdon sont rejetées.

[D] [R] est l'objet, ordonne le transfert du contrat de travail de celui-ci au sein de la société GORON, déclare l'arrêt à intervenir opposable à la société GRP SECURITE et condamne la société GORON à

X..., joueur talonneur au club Gourdon XV, en garantie.

Selon l'article NC 1 du règlement du plan d'occupation des sols (POS) de la commune de Gourdon, dans sa version alors en vigueur approuvée en 2001 : " 1.

GORDON, adjoint administratif faisant fonction de greffier, avons entendu : [K] [O] assisté de Me Marie-léa BOUKOULOU, avocat au barreau de TOULOUSE ; avec le concours de [D] [B], interprète,

X... a été interrogé ; ONT ETE ENTENDUS Monsieur LAUDET, avocat général, en ses réquisitions ; GORON X... en ses explications ; Maître BEGIN, avocat du prévenu, en ses conclusions et plaidoirie ; GORON

né le 22 Mars 1951 à PUY EN VELAY (43000) ... 30760 ISSIRAC Représenté par Me Vincent REYMOND de la SELARL REYMOND KRIEF & GORDON, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON Madame Christine