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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 8
5fd9a7314f225b9b1919b290
17 décembre 2019
17 décembre 2019
La société Larzul a pour commissaire aux comptes la société Gorioux-Faro & associés.
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b3d
26 janvier 2017
26 janvier 2017
N° 16/05976 AFFAIRE : SCI GOIMMO .. C/ SA BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE...
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62c67c77ca9bf263790308dc
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[O] [K] né le 30 Mars 1994 à [Localité 4], de nationalité Algérienne ayant pour conseil en première instance Me Françoise Goigoux, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu
Source officielleCh. civile et commerciale
67cbde68e543846c04847e9f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
AXA FRANCE VIE [Adresse 4] [Localité 6] FR représentée par Me Claire GOGLU de la SELARL LM AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN, et assistée par Me Olivier LITTY, avocat au barreau de PARIS, plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89371
18 septembre 2007
18 septembre 2007
LES GOUROUS C / S.C.I.
Source officielleChambre 1-6
67ef716f8d5c08d4a262e69a
3 avril 2025
3 avril 2025
C/ [P] [W] Compagnie d'assurance MUTUELLE ASSURANCES CORPS MEDICAL FRANCAIS - MACSF Caisse CPAM Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Patrice HUMBERT - Me Michel GOUGOT
Source officielleChambre 1-5
642fb549cece1704f5747304
6 avril 2023
6 avril 2023
représentée par Me Michel GOUGOT de la SCP TROEGELER GOUGOT BREDEAU TROEGELER MONCHAUZOU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Madame [E] [I] épouse [K] née le 28 Octobre 1954 à [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863e1
3 septembre 2002
3 septembre 2002
SA GOIFFON (ENTREPRISE) COMPAGNIE AXA ASSURANCES CAISSE INDUSTRIELLE D ASSURANCE MUTUELLE (CIAM) COMPAGNIE MUTUELLES DU MANS ASSURANCES COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 3 Septembre 2002
Source officielleSociale C salle 1
65dd8b6daf7bf00008e55630
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Gorgone Productions aux dépens.
Source officielleChambre 1-1
6979f6d3cdc6046d47f8770f
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Cet article a été publié le 29 février 2024 sur le site mediapart.fr sous le titre 'De l'espoir au cauchemar : les dérives d'un chirurgien marseillais, 'gourou' du genou', signé de M.
Source officielleChambre 1-4
6312ee9d2e6a8e4f13ca6041
28 juillet 2022
28 juillet 2022
APPELANTE SARL PISCINES [F] [M] AIX, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Michel GOUGOT de la SCP TROEGELER GOUGOT BREDEAU TROEGELER MONCHAUZOU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Martial
Source officielleChambre 1-6
65b35aaa1d7564000872db82
25 janvier 2024
25 janvier 2024
INTIMES Monsieur [J] [K] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Michel GOUGOT de la SCP TROEGELER - GOUGOT - BREDEAU- TROEGELER - MONCHAUZOU, avocat
Source officielleChambre 3-4
67820c6b0f5e5278a79738c0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Société PAYS D'AIX TERRITOIRES Société publique locale d'aménagement (SPLA) prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Michel GOUGOT
Source officielleChambre 1-3
64a7af5a3bcaf505db69630c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[UF] [H] demeurant [Adresse 2] représentée et plaidant par Me Michel GOUGOT de la SCP TROEGELER - GOUGOT - BREDEAU- TROEGELER - MONCHAUZOU, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleCh. civile et commerciale
69f4350dcdc6046d472cc720
30 avril 2026
30 avril 2026
URBANO, conseiller Mme MENARD-GOGIBU, conseillère ARRET RENDU PAR DEFAUT SANS DEBATS: publiquement le 30 avril 2026, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, signé par Mme VANNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934dd
14 septembre 2016
14 septembre 2016
945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2016 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme LORENZINI, Présidente de chambre, et Madame GOILLOT
Source officielleChambre 4-4
662209639ce14200083896af
18 avril 2024
18 avril 2024
ALAZARD ET ROUX Copie exécutoire délivrée le : 18 AVRIL 2024 à : Me Pauline TOURRE, avocat au barreau de TARASCON Me Michel GOUGOT, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b29c
10 juin 2008
10 juin 2008
M- GOUGOT M.- BREDEAU- TROEGELER E., avocats au barreau d' AIX EN PROVENCE Monsieur Didier A...
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00836_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
celle-ci lors de l'expertise judiciaire, 90 % des sommes de 4 764 euros toutes taxes comprises et de 1 972,92 euros toutes taxes comprises " sont supprimés ; - Après le dispositif de l'arrêt, le mot " Gougot
Source officielleChambre 4-3
652a301d7ed1ea83181123ab
13 octobre 2023
13 octobre 2023
INGENERIA PROJET C/ [B] [H] Copie délivrée le 13 Octobre 2023 à : -Me Michel GOUGOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Cedric PORIN, avocat au barreau de MARSEILLE
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