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1 418 résultats pour « Gohard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre sect.Civile

627b560176c5d9057df80275

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

SEDAN GODART Représentant : Me Hervé DUPUIS de la SCP DUPUIS LACOURT MIGNE, avocat au barreau d'ARDENNES S.C.I.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

GOHARD - CHRISTMANN

SIREN 108403593Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

07/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ATELIERS ROBERT GOHARD

SIREN 732003090Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

21/07/2026

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Dépôts des comptes

SAS PLATEAU DES GOHARDS

SIREN 908280423Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GOHARD SAV

SIREN 491162129Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

23/06/2026

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Dépôts des comptes

STUDIOS GOHARD

SIREN 848234423Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

08/02/2026

Voir →

CA

1ere Chambre sect.Civile

B7H-FLAS S.A.S.U. FRANFINANCE LOCATION S.A. FRANFINANCEc/S.N

66162be799851e0008f1e740

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

DB GOSSARD S.A.R.L.

Source officielle
CA

Référés et Recours

69f43984cdc6046d472d83f4

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

GOFFART C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62c5294da2c4236379079650

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

SB GOSSART C/ [N] veuve [O] [O] veuve [T] [L] [O] épouse [L] E.U.R.L. ERA VIGNON IMMOBILIER S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61629bb7eaaf44d62f53e863

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

, - rejeté l'exception d'irrecevabilité par prescription soulevée par la Banque du Gothard, - dit Madame [O] [O] mal fondée en ses demandes à l'encontre de la société Entenial, agissant aux droits de

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6925602ebbc24b0cc5e1dfb0

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [K] [N] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me GIBIERGE, avocat substituant Me Luc LALANNE de la SCP LALANNE - GODARD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6033a04bd84d5154dee84cdf

Appel

10 mai 2017

10 mai 2017

Le 1er juillet 2012, la société Goyard Asie-Pacifique, filiale hongkongaise de la société Goyard, a conclu un contrat de concession avec la société Hankyu ayant pour objet la distribution de produits Goyard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a88

Appel

10 mars 2017

10 mars 2017

Suivant acte extra-judiciaire du 28 juin 2013, M. et Mme Y... ont appelé en garantie la SCP Godard Coffin Pauchet Petit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 30 Juillet 2002c/Monsieur A

6253c94cbd3db21cbdd87ddf

Appel

9 janvier 2006

9 janvier 2006

Marc, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant GOTTHARD N... Né le 11 Mars 1950 à BECKINGEN (ALLEMAGNE) Fils de GOTTHARD K... et de H...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd94903

Appel

13 mars 2020

13 mars 2020

Représentée par Me Isabelle GODARD de la SCP REGNIER-SERRE-FLEURIER-FELLAH-GODARD, avocat au barreau de SENS Monsieur V... C... [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c946bd3db21cbdd87d12

Appel

24 janvier 2006

24 janvier 2006

X... de l'ensemble de ses demandes ; déboute la société GODARD de ses demandes reconventionnelles ; condamne M. X... aux dépens ; Attendu que M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_24VE00576_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

A, les services de l'Urssaf ont indiqué qu'un salarié homonyme né le 11 mars 1964 figurait sur les déclarations sociales de la société Nikita et la société Atelier Gohard n'a pas répondu à une demande

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6946f63d75782d5f06093e95

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

- VACCARO ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS ET : Madame [P] [G] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me TRONCHET, avocat substituant Maître Luc LALANNE de la SCP LALANNE - GODARD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6034be4c8a795ba9932ae914

Appel

4 octobre 2016

4 octobre 2016

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/04193 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Janvier 2015 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 12/14871 APPELANTE SA GOYARD

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163f88f52184c47dc90bb0b

Appel

8 décembre 2009

8 décembre 2009

[O] [J] et à la Sélafa Klein, Goddard & associés  la somme de 3.500 euros ; Condamne la société Gifavi aux dépens d'appel qui seront recouvrés par la S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb08

Appel

22 septembre 2008

22 septembre 2008

BENAIS ayant pour avocat la SCP CRUANES-DUNEIGRE-THIRY, du barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Jacques Z... ... 37140 BENAIS La SCEA DU DOMAINE DU VAU GODARD

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6883105980821d9a1906fd35

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

DECORITEX [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Me Anne LERABLE de la SELARL JURIADIS GORAND - MARTIN - PIEDAGNEL - DELAPLACE - QUILBE - GODARD - DEBUYS- OMONT - LERABLE, avocat au barreau de ROUEN

Source officielle
CA

3ème Chambre

64b0e821c42a2105dbc59c72

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

[N] et la SCP Rémy-Godard-Rémy à verser à M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

68e1fb81364b3ebed3bf0608

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Edouard VITRY du PARTNERSHIPS Addleshaw Goddard (Europe) LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : D0541 assistée de Me Philippe GALLAND de la SCP GRV ASSOCIES

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6364ba9de405357f749ea713

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[Adresse 7] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Lou GODARD Décision déférée à la Cour : Jugement du JEX du Tribunal Judiciaire de NICE en date

Source officielle