Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les sociétés GECCO, BET SAI, Alteabois et Atelier Stéphane Goasmat ont demandé au tribunal administratif de Montpellier de condamner la

B..., représenté en dernier lieu par Me Goasmat-Arnold, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler le jugement du 13 mai 2025 du magistrat désigné par la présidente du

que GOMMATEX et CRESPI sont responsables des dommages subis par BOURJOIS et condamner GOMMATEX à lui payer la somme de 6. 533. 529 euros et CRESPI la somme de 1. 088. 921 euros à titre de dommages et

- Débouté la SASU Les Pains d'Arnaud de sa demande de majoration de l'indemnité pour perte d'exploitation ; - Condamné la SA AXA France IARD à payer à la SASU Les Pains d'Arnaud la somme de 5.000 euros

la somme de 339'298 euros, qui était échue et qui a été exigée à la suite de l'assignation délivrée par la société Arnalax le 5 mai 2020.

Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 INTIMÉE SA MICHEL NICOLAS SAS MICHEL A..., RC CRETEIL B. 582. 085. 510 dont le siège social est à IVRY SUR SEINE-94200-100 avenue Georges Gosnat

octobre 2012, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication de l'audit réalisé sur l'association Rhône-Alpes du livre et de la documentation (ARALD

1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 07 MAI 2008 CC No 2008 / 336 Rôle No 07 / 07089 SCI RIVIERA BEAUVERT SA FINANCEMENT REALISATION- FINAREAL C / SCI ARNALDO SARL NOUVELLE SOCIÉTÉ IDÉAL GARAGE

FOUQUAUT, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Arnaud DEGIOVANNI, Plaidant, avocat au barreau de VANNES S.A.R.L.

Pény, - les conclusions de Mme Dégardin, rapporteure publique, - et les observations de Me Goasmat-Arnold, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.

le 15 décembre 2015 par le tribunal de grande instance de Melun, lequel, disant n'y avoir lieu à exécution provisoire, a : - Condamné la société Nexity Lamy venant aux droits de la société Pottier Arnold

Arnold X... a fait citer M.

Jean Z... ... 34000 MONTPELLIER Représenté par Me Michèle ARNOLD de la SELARL ARNOLD MICHELE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Mme Hildegarde A... épouse B... .

Afin de résoudre ce litige, la commune de Burthecourt-aux-Chênes a mandaté un géomètre-expert, le cabinet Suaire-Didier-Arnould, qui a dressé le 15 mai 2017 un procès-verbal de bornage, mais Mme [J] [V

PARIS, vestiaire : K0020 INTIMEE [A] [O] épouse [I] responsable des ventes Représentée par Me Loïc DUCHANOY de la SCP LDH AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 16 Nous, François ARNAUD

[S] [P] du refus de prise en charge du « syndrome d'Arnold » figurant sur le certificat médical de prolongation du docteur [I] du 4 janvier 2022.  M.

l'incident et Appelants : Monsieur [L] [S] agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de son enfant mineure [Y] [S], née le [Date naissance 1] 2017 à Lyon, représenté par Me Arnaud

2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 06085 Ordonnance (No 10/ 01215) rendue le 13 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Arnold