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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd91805
18 juin 2014
-Y...ont assigné l'association Les Glénants et son assureur la société Covea Risks en rétractation de cette décision.
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6253ca13bd3db21cbdd89f9a
4 décembre 2007
X..., - de débouter en conséquence la SNC GLENAT PRESSE et M.
CHAMBRE SOCIALE B
61624d73ed30a8f5617383aa
18 décembre 2013
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/08216 SA GLENAT EDITIONS C/ Me [P] [J] - Mandataire liquidateur de SARL CHORTEN EDITIONS [Q] SYNDICAT SOLIDAIRES RHONE AGS CGEA D'[Localité
Pôle 5 - Chambre 1
60359564d3c93fb9e983bf6b
29 mars 2016
La société Glenat est intervenue volontairement à la procédure.
Pôle 1 - Chambre 1
5fde61d5ae10203c1b57cfab
26 juin 2018
Le 6 septembre 2014, la société Les Glénan, ainsi que MM.
Protection sociale
5fda94e98ec8342501e79ef4
18 juin 2019
COTTARD GLENAT, - Constater que la société TRANSPORTS COTTARD GLENAT a fourni à Monsieur [M] tous les équipements de protection individuels nécessaires ainsi que des formation adaptées, - Constater
Pôle 2 - Chambre 5
5fdc87dabd2391ab1be06f3c
6 novembre 2018
droits de la société COVEA RISKS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET :775 652 126 01918 Le Centre Nautique LES GLENANS
4ème chambre
DCA_24NT01834_20250411
11 avril 2025
cinématographique a rejeté le recours qu'elle a formé contre la décision de la commission départementale d'aménagement cinématographique du Finistère du 30 octobre 2023 autorisant la commune de Fouesnant-les-Glénan
Pôle 2 - Chambre 3
6036c61d4673e864f087db93
7 septembre 2015
Instance de PARIS - RG n° 12/00090 APPELANTES SA COVEA RISKS venant aux droits et obligations de la Compagnie MMA, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] Association LES GLENANS
Avis
CADA:20162212
23 juin 2016
copie de documents relatifs à l'implantation de la ZAC Champs Bleus 1er secteur Vezin le Coquet, notamment l'implantation d'un point d'apports volontaires enterrés (PAVE) des ordures ménagères rue des Glénan
1ère Chambre
68676a26ae73470041cef833
3 juillet 2025
GLENANS, dont le siège social est situé [Adresse 4], représentant : la SELARL LX [Localité 3]-[Localité 2], avocats postulants au barreau de CHAMBERY, la SELARL ORID AVOCATS, avocats plaidants au barreau
6253cc38bd3db21cbdd8f835
5 juin 2012
né le 24 Avril 1951 à CARENTOIR ... 56200 GLENAC et Madame Denise Y... épouse X...
3ème Chambre Commerciale
6451fb9848616ed0f8cd5106
2 mai 2023
[S], gérant de la société Glenans Investissement, et Mme [W] divorcée [S], alors son épouse, se sont portés cautions solidaires au titre de ce prêt dans la limite de la somme de 400.000 euros, couvrant
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02262_20250625
25 juin 2025
En avril 2011, le groupement forestier Amarugue a acquis plusieurs parcelles sur le territoire des communes de Siran et Glénat, incluses dans le périmètre de l'ASA.
5ème Chambre
DCA_24PA05013_20260114
14 janvier 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 septembre 2025, la communauté d’agglomération de Marne et Gondoire, représentée par Me Glénard et Me Fouace, conclut au rejet de la requête de M.
5ème chambre
DCA_22NT00923_20240604
4 juin 2024
Il ressort également des pièces du dossier qu'à la date de la décision contestée, la zone d'activités des Glénans n'était ni aménagée, ni autorisée.
7ème Ch Prud'homale
67932fd09097fd849ae8aad4
23 janvier 2025
GLENAN CONCEPT CARS agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de
3ème Chambre
DCA_24NT00967_20250627
27 juin 2025
Le 6 février 2017, l'intéressé a bénéficié d'une opération chirurgicale consistant en la pose d'une butée glénoïde antérieure de l'épaule droite.
DCA_22NT00333_20220916
16 septembre 2022
Pons, rapporteur public, - ainsi que les observations de Me Glénard, représentant la commune des Sables d'Olonne, de Me Plateaux, représentant M.
Pôle 1 - Chambre 5
65321b339e4ea48318f5aef5
18 octobre 2023
INES CAPITAL [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Et assistée de Me Christophe GLENAT et Me Laurent LEVY de la SELAS