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2 501 résultats pour « Girado »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

5fd9267c60f7ee05604aaba5

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

MAURICE GIRAUD BATISSEUR C/ S.A.S.

Source officielle

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CA

15e chambre

5fd972e41e652d5ffd1ebdc9

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Aux termes de ses dernières conclusions déposées au greffe le 18 décembre 2017, la société SIGNAUX GIROD Ile de France (aujourd'hui dénommée la société SIGNAUX GIROD Nord) demande à la cour de dire que

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa1ecdc6046d4756c6b0

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[C] [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Sophie GIRAUD de la SCP GIRAUD-NURY, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIMEE et DEMANDERESSE

Source officielle
CA

3ème chambre

630ef9ea223d7c4f13705381

Appel

30 août 2022

30 août 2022

* Par déclaration du 6 juillet 2021, la SAS Etude Girardot-Triomphe a interjeté appel du jugement en ce qu'il a : - débouté la SAS Etude Girardot-Triomphe de sa demande de rémunération, - condamné

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

603671f3c223cf12e86ff210

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

la vente passé entre de société Girard Leclerc et la Cuma originel ; 3/ le remboursement par la société Girard Leclerc du prix de vente soit la somme de 43 654 € à la Cuma originel ; 4/ le paiement

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65a0e8cb5bbe450008b2ccda

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

la société Etude Girardot-Triomphe à restituer à M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e9a85bcdc6046d47375903

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

000793 du 13/03/2026 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) APPELANTE ET Mme [R] [C] épouse [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Eric NURY de la SCP GIRAUD-NURY

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172002

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

ministre de la transition écologique et solidaire à sa demande de communication par courriel ou courrier d'une copie des documents suivants : 1) la liste des éléphants, hippopotames, grands singes et girafes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd94424

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

. : Me Isabelle LABORDE-GIRAUDO, avocat au barreau de NICE Appelante C/ M. M... K... Intimé Me Isabelle LABORDE-GIRAUDO [...]

Source officielle
CA

Référés du PP

6895860e5318a824d05b00ca

Appel

7 août 2025

7 août 2025

GROUPE GIRARD C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61624a7aa68110eae5b68fd8

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

Aux termes d'un contrat d'affacturage conclu le 16 novembre 2011 entre la société Girard Sudron et la société HSBC Factoring, cette dernière a été subrogée dans les droits de la société Girard Sudron relativement

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

603edcae749a5e49348150ab

Appel

2 mars 2021

2 mars 2021

DBVM-V-B7C-JWSQ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SELARL GIRARD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

67f0ba63ea6533065f551ece

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

La demande en restitution de la société Girard Sudron sera rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf99

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

Par acte du 12 octobre 2006 la GALERIE GIRAUD saisissait la supreme court de l'Etat de New-York aux fins d'obtenir la dissolution de A... et GIRAUD INC.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0d34c25a97f0381f4c4d

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Sur la responsabilité des sociétés Giraud et EMT Considérant que les sociétés Renault ne fournissent aucun contrat écrit décrivant leurs relations contractuelles respectives avec la société Giraud à

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6785ff9788a2258b37c9d725

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

SBE SOCIETE BATIMENT ELECTRICITE c/ SCCV [Localité 5] GIRALDA S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

634f95cbb5afe5adfff28b41

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Girard, avocat de la société Hoareau-Girard.

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CA

Chambre Sociale

615e0decc25a97f0381f5069

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

La SAS Girard était l'une des six sociétés composant le groupe Girard et elle employait 94 salariés.

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CA

Chambre 1-7

68f1d90f9abd0e067a2193fd

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

SCI GIRARD IMMO C/ S.D.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd87235

Appel

27 mai 2004

27 mai 2004

EXPOSÉ DE L'AFFAIRE La société GIRAUD RHONE ALPES BOURGOGNE a mis à la disposition de la société FLAMBEES BOURGUIGNONNES des véhicules avec chauffeur qui ont permis la livraison de bois à brûler à la

Source officielle