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283 résultats pour « Gilles De Pins »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e7f

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

.- De Pins et R...- T....

Source officielle

Page 1 sur 15

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CA

Chambre 1-5

6a22684dcdc6046d4739addc

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

- La coupe des pins n'a pas mis fin à la perte de vue puisqu'ils se situaient au sud et le mur en restanque se situe au nord.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924e5

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Gilles X...

Source officielle
CA

3e chambre civile

6960fab1cdc6046d47be4ab5

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Gilles SAINATI, président de chambre, et par Mme Hélène ALBESA, greffier.

Source officielle
CA

3e chambre civile

69fd7a2bcdc6046d4703cc19

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Gilles SAINATI, président de chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be11

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

Gilles X... a exercé à compter de 1971 en qualité de professeur d'allemand au pensionnat de l'Immaculée Conception (PIC) à BEZIERS, établissement sous contrat d'association avec l'Etat depuis le 10 février

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93057

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

RÉFÉRÉ du : 16 MARS 2016 ORDONNANCE No 24/ 2016 No RG : 16/ 00459 Gilles X... C/ Corinne Y...épouse X... Expéditions le : 16 MARS 2016 Me Joëlle PASSY SELARL SACAZE-GONTIER T. G. I.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a192a0fcdc6046d475464c1

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Gilles SAINATI, président de chambre, et par Mme Hélène ALBESA, greffier.

Source officielle
CA

8e Chambre A

5fddf1978e0b749378aec606

Appel

12 juillet 2018

12 juillet 2018

représenté par Me Gilles D..., avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Pascal H... de la I..., avocat au barreau de NICE substituée par Me Caroline J..., avocat au barreau de NICE, plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b32

Appel

5 avril 2017

5 avril 2017

C/ Monsieur Gilles Y... Madame Micheline Z...épouse Y... Expéditions le : 5 AVRIL 2017 S. C. P. STOVEN PINCZON DU SEL SELARL AVOCAT LOIRE CONSEIL T. I.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdb3a882a978c11194a7f03

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

[P] à la MAF, les travaux de construction des villas du Hameau des Pins avaient déjà débutés. Le fait que M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02615_20230503

Admin. Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Douglas, dont le diamètre avoisine les 30 cm, et de pins Laricio au diamètre moyen de 35 cm, il est constant que les mêmes parcelles ont déjà fait l'objet d'éclaircies en 2016.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a336

Appel

15 mai 2007

15 mai 2007

représentée par la SCP MALET Gilles AA... représenté par la SCP MALET Pierre BB... représenté par la SCP MALET Marie Thérèse BB...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b6b

Appel

13 avril 2017

13 avril 2017

ENTRE : Société CLUB XV, prise en la personne de son Président en exercice, Monsieur Maxime F..., domicilié en cette qualité audit siège 20 boulevard de la Mer 85800 ST GILLES CROIX DE VIE Représentant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb47bd3db21cbdd8d3bb

Appel

7 mai 2010

7 mai 2010

Gilles X... C / Marie-France Y... épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93574

Appel

9 mai 2007

9 mai 2007

INTIMÉS Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour Avoué et la SCP PION-GLAIVE pour Avocats Monsieur Gilles A... demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a191

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

Gilles DUPONT ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

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CA

Chambre 1-2

5fda8f66841f0a1f1abce1cf

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

. - ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, plaidant INTIMÉ Monsieur [Y] [U] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 7] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Gilles BROCA, avocat au barreau

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CA

Chambre 1-2

6312ef042e6a8e4f13ca61cc

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Gilles PACAUD, Président rapporteur Mme Sylvie PEREZ, Conseillère Mme Angélique NETO, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Julie DESHAYE.

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CA

Chambre 1-2

5fda8f67841f0a1f1abce1d0

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

représenté par Me Gilles BROCA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marie-Monique CASTELNAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE

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