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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 5
6438f33fa942a604f5e937d9
13 avril 2023
13 avril 2023
OPPORTUNITIES MANCO, société de droit luxembourgeois [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Et assistée de Me Flavie HANNOUN et Me Gauthier
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd8809f
1 février 2006
1 février 2006
Gaùtan A...
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22453_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Gauthier est rejetée.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
67f602671c1a56b8e1651ff7
8 avril 2025
8 avril 2025
HARBES Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., représentée par Me Gauthier DORE de la SELAS L&A, avocat au barreau de PARIS Intimée
Source officielle1ère chambre civile B
6162c5111e6e055673490876
6 novembre 2012
6 novembre 2012
ROUME, avocats au barreau de LYON, EURL BONYTE [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Charles-henri BARRIQUAND, avocat au barreau de LYON assistée de la SCP V.PIQUET GAUTHIER-F.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b293
12 mars 2008
12 mars 2008
GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de Chambre, a rendu compte conformément à l'article 786 du nouveau code de procédure civile aux autres magistrats : Mesdames M. LEVY et V.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02805_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Xokopharma d'une part, et la société Pharmacie Gauthier Loubère et l'entreprise Marie Madré d'autre part, ont demandé au tribunal
Source officielleContestations Honoraires
6349006c63d497adffda42b2
10 octobre 2022
10 octobre 2022
CABINET JEZO [Adresse 25] [Localité 14] représenté par Maître Philippe PENNEC de la SCP ELGHOZI GEANTY GAUTIER PENNEC, avocat au barreau de Saint Brieuc E.U.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93aae
16 mars 2017
16 mars 2017
Représentée et assistée de Me Etienne LEJEUNE de la SCP SAGON LOEVENBRUCK LESIEUR LEJEUNE, avocat au barreau du HAVRE SELARL GAUTHIER SOHM ès qualités de liquidateur judiciaire de la Société AVENIR
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d702
15 février 2011
15 février 2011
, avocat au barreau de PARIS, toque : R 17 Monsieur Antoine X... ... 36100 ISSOUDUN assisté de Me Geoffroy GAULTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R 17 LE CONSEIL DES VENTES VOLONTAIRES
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922e7
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Sous Direction du droit privé Bureau 2A, TELEDOC 353 6 Rue Louise Weiss bâtiment condorcet 75703 PARIS 13 NON COMPARANT, représenté concluant et plaidant par Me ABDESMED Sonia de la SCP POUILLOT-DORE-TANY
Source officielle3ème chambre A
66878ce405d6f7f678d491f8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Denis WERQUIN de la SAS TW & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 1813, postulant et par Me Gauthier
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA05885_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 17 novembre 2021, M. et Mme B, représentés par Me Gauthier, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1908220/4-3 du 17 septembre
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e13
28 novembre 2007
28 novembre 2007
GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B. POLLET, Conseillers. GREFFIER : Madame M. DEVILLARD, Greffier.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6a1fba34cdc6046d47e94445
2 juin 2026
2 juin 2026
, Présidente de chambre Mme Agnès BODARD-HERMANT, Présidente de chambre Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Gautier Roselyne dans
Source officielleCour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877c5
29 juin 2005
29 juin 2005
MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de la SCP GOSSELIN PANAGET ET ASSOCIES, avocats INTIMÉE : Mademoiselle Aurélie X... 8 avenue du Petit Moulin 44700 ORVAULT représentée par la SCP GAUTIER-LHERMITTE
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6970a680cdc6046d4717fd9f
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte de l'affaire dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Roselyne GAUTIER, Présidente de chambre, - Mme Agnès BODART-HERMANT, Présidente à la chambre, - Monsieur
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0ca4c25a97f0381f4abc
8 janvier 2014
8 janvier 2014
La SFG a été mise en liquidation judiciaire par jugement du Tribunal de commerce de Créteil en date du 10 décembre 2008, la société Gauthier Sohm étant désignée en qualité de liquidateur judiciaire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0ca4c25a97f0381f4abd
8 janvier 2014
8 janvier 2014
La SFG a été mise en liquidation judiciaire par jugement du Tribunal de commerce de Créteil en date du 10 décembre 2008, la société Gauthier Sohm étant désignée en qualité de liquidateur judiciaire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0ca4c25a97f0381f4abe
8 janvier 2014
8 janvier 2014
La SFG a été mise en liquidation judiciaire par jugement du Tribunal de commerce de Créteil en date du 10 décembre 2008, la société Gauthier Sohm étant désignée en qualité de liquidateur judiciaire.
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