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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d583
20 janvier 2011
20 janvier 2011
.-62430 SALLAUMINES représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Garance GEOFFROY-BLEITRACH, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Emilienne Z...
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
627df8a10d41e0057d43e3a8
12 mai 2022
12 mai 2022
du Commerce) prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai et Me Garance
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6711fabc7603bf88a188472b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Monsieur [J] [F] né le [Date naissance 3] 1955 de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assisté de Me Garance
Source officielleSociale D salle 3
6896d7fafd8bd33bb83ea5d5
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Localité 1] représentée par Me Fabrice VINCHANT, avocat au barreau d'ARRAS INTIMÉE(E)(S) : Mme [G] [C] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI, Me Garance
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
680b1bf2c0f38137e6792a58
24 avril 2025
24 avril 2025
contentieux de la protection de Lens APPELANT Monsieur [I] [P] né le 13 Février 1985 à [Localité 29] - de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 8] Représenté par Me Jean-Bernard Geoffroy
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6789f8a1482fcecad732febd
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Monsieur [T] [B] né le 03 Août 1984 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] Représentés par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistés de Me Garance
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
68e894a8d8f6cc6d55dd3fc4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[Adresse 13] GEOFFROY SAINT HILAIRE, exerçant sous le nom commercial [Localité 20] ACADEMY / ESH [Localité 17] [16] WORLD Immatriculée au R.C.S. de [Localité 19] sous le n° 527 539 001 Prise en la personne
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00548_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
et en tant qu’il a rejeté les conclusions par lesquelles la société Martin Rebeuf a appelé en garantie les sociétés Groupe 6, Geoffrey Setan, Egis Bâtiments Rhône-Alpes et Bureau Veritas Construction
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY03934_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
et de condamner la société Métallerie Lamande et Ponce (représentée par la Selarl Berthelot - Me Geoffroy Berthelot, mandataire judiciaire ad hoc) à la garantir de la condamnation prononcée en première
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f13e
13 février 2012
13 février 2012
Geoffrey Y..., Mlle Laetitia Z..., Mlle Gaëlle Y..., Mlle Chloé Y..., ces quatre derniers représentés par leurs représentants légaux.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd8681a
26 février 2003
26 février 2003
Z... ... par Maître MOREL-RAGER, avocat à STRASBOURG 2) Madame Geoffroy Z... dont la dernière adresse connue est 5 rue du Faubourg de Pierre 67000 STRASBOURG Non représentée Attendu que Madame Marthe
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6667e88df63d990008817ec1
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Toute référence à la notion de motif légitime telle qu'elle est développée par la société Etablissements Geoffroy est par conséquent sans objet.
Source officielle3e chambre civile
631addddf575634f1371ec86
8 septembre 2022
8 septembre 2022
la responsabilité de la SARL Reiser Frédéric Geoffrey ; ' condamné solidairement la SARL Reiser Frédéric Geoffrey et la compagnie d'assurance les Souscripteurs du Lloyd's de Londres à payer aux époux
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d52a
30 avril 2010
30 avril 2010
Geoffroy Z... S. A. R. L TSM-AGENCE IMMOBILIERE KORINE OLIVIER Daniel A...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab9
7 novembre 2007
7 novembre 2007
Le garage Michel Y... assignait en garantie les organes de la procédure collective de la société LORRAINE CAMPING CAR LOISIRS SERVICES et la société TRIGANO SPA.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f933
12 juillet 2012
12 juillet 2012
Elle prétend qu'Arnaud X...se désintéresse de Geoffrey et Jennifer.
Source officielle1re chambre civile
6961270ccdc6046d47c28a78
6 janvier 2026
6 janvier 2026
obligatoires et opposable aux tiers pour les dommages relevant des garanties facultatives.
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871eb
13 décembre 2005
13 décembre 2005
Le non-paiement des droits de restitutions et/ou cautions communautaires suite à rejet sanitaire exclu de la garantie".
Source officielleETRANGERS
680723de9db5bb5c624d2e7b
21 avril 2025
21 avril 2025
de représentation effectives propres à prévenir un risque de soustraction à l'exécution de la décision d'éloignement et qu'aucune autre mesure n'apparaît suffisante à garantir.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85dfd
28 février 2002
28 février 2002
Elle s'en rapporte sur la garantie de la M.A. recherchée.
Source officiellePage 1 sur 25