CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

3e Chambre A

61629878201c88caf8c4e22c

25 octobre 2012

APPELANTS Madame [A] [M] née le [Date naissance 4] 1964 à [Localité 21] (78), demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jean-Marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me GILLET

SIREN 979321858Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

Page 1 sur 18

Suivant →

Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel

Créations

STOURM, Céline, Charlotte, Antoinette, Jeannine, GILLET

14/01/2026

Voir →

Radiations

CELINE GILLET CONSEIL

SIREN 909255622Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

09/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CELINE GILLET CONSEIL

SIREN 909255622Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre

17/09/2024

Voir →

Radiations

Bazarnaum, Stourm, Celine, Charlotte, Antoinette, Jeannine, Gillet

SIREN 979321858Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

15/03/2024

Voir →

Créations

CG Clothes, GILLET, Céline

SIREN 981556186Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

17/11/2023

Voir →

CA

Chambre 1-1

64364c7b29c3df04f589a3b5

Appel

11 avril 2023

Rôle N° RG 22/14740 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKIZN [D] [U] [O] [G] C/ [Y] [M] [I] [P] épouse [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Véronique BENTOLILA Me Céline

Source officielle

Chambre 1-11 référés

6312ef062e6a8e4f13ca61d5

22 juillet 2022

AZUR BATIMENT ISOLATION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Céline GILLET Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 30 Juin 2022

Chambre 1-8

6a0ea2d6cdc6046d4766c086

20 mai 2026

Portalis DBVB-V-B7J-BORSN Ordonnance n° 2026 / M118 Monsieur [G] [W] Madame [P] [Y] [X] épouse [W] Madame [E] [T] [M] [D] [H] épouse [U] [K] Monsieur [F] [U] [K] Tous représentés par Me Céline

Chambre 1-5

5fd9b64a5bfc02abf3fed86f

28 novembre 2019

RG 18/00052 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BBXBR [B] [F] [N] [W] EPOUSE [S] C/ [V] [R] [Q] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Raoudah M'HAMDI Me Céline

Chambre 1-8

697b0fc9cdc6046d4712a5ed

28 janvier 2026

LILY CHARLY AND CO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Céline GILLET Me Sandra JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Chambre 1-1

6620b8bbbd6a8f00086ab7bd

17 avril 2024

de PARIS Appelante et défenderesse à l'incident Monsieur [M] [P] représenté par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Céline

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90ae0

5 septembre 2013

exercice, domicilié en cette qualité, demeurant Hôtel de Ville-06. 800 CAGNES-SUR-MER représentée par la SELARL BOULAN/ CHERFILS/ IMPERATORE, avocats au Barreau D'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Céline

15e Chambre A

6163873d947dd77ae6de026c

25 mars 2011

barreau de MARSEILLE Madame [D] [O] [M] [E] née le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée de Me Céline

4e Chambre A

603681e6575dd92527699f12

15 octobre 2015

personne de son représentant légal en exercice représenté par SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE , asssisté de Me Bernard ASSO, avocat au barreau de NICE et de Me Céline

CAA

4ème chambre

DCA_23PA00629_20240712

Admin. Appel

12 juillet 2024

La société Celio France exploite un magasin de prêt-à-porter sous l'enseigne commerciale " Celio ", situé 146-150 avenue des Champs-Elysées à Paris, qui a fait l'objet de dégradations et de vols le 16

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd90707

29 mai 2013

R.G : 12/06322 Melle Céline X... C/ APM 22 M. Yves X...

6ème Chambre

68709fd4f0cfe7ae188feabc

10 juillet 2025

CELINE C/ S.E.L.A.R.L.

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d43b

18 janvier 2011

Sébastien Z..., exerçant sous l'enseigne PROMOTEX GRAVURES ... 53940 ST BERTHEVIN représenté par Maître Emmanuel GILET, avocat au barreau de LAVAL INTIMEE : Madame Céline Y... ... 42260

2e chambre sociale

6440d801e704a005d1ed7013

19 avril 2023

MONTPELLIER - N° RG 19/01742 DEMANDEURS A LA REQUETE EN DEFERE : Monsieur [J] [E] né le 10 Août 1961 à [Localité 6] (47) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté Me Céline

Pôle 6 - Chambre 13

63538895513cb5adff943791

21 octobre 2022

jugement rendu le 28 Juin 2019 par le Tribunal de Grande Instance de PARIS RG n° 18/01303 APPELANTE SARL [5] [Adresse 3] [Localité 2] non comparante et non représentée, ayant pour conseil Me Céline

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94042

8 juin 2018

Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90add

1 octobre 2013

Mme Y...sera déboutée de sa demande au titre de la contribution pour l'enfant Céline qui fait l'objet d'un placement.

Pôle 1 - Chambre 11

62c91ab3f3eafe9fcf075f6e

8 juillet 2022

RG 22/02117 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGAXN Décision déférée : ordonnance rendue le 07 juillet 2022, à 11h03, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Gilles

Chambre 1-8

63c8edd4dc5b777c90992df0

18 janvier 2023

[N], [K], [W] [E] épouse [V] C/ [O] [G] divorcée [I] [L] [I] [A], [X] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Gilles