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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b555

Appel

20 février 2008

20 février 2008

FUSELLA et la S.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68ef2c22796eb4b748562947

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

[W] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Stéphanie FUSELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/012977 du 07/12/2022 accordée par

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_25DA00301_20260211

Admin. Appel

11 février 2026

11 février 2026

La requête a été communiquée à Mme A... et à Me Fusillier qui n’ont pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01952_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Sur les conclusions d'appel provoqué de la société Fusella C. M. : 4.1. En ce qui concerne la responsabilité décennale de cette société : 27. Ainsi que la société Fusella C.

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e4a1e55379800088473fd

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

ROUZIER FUZELLIER RENON ARNAUD-RAYNAUD Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

652f7893b0532083189958e2

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

La société Fusini et fils a fait appel de cette décision le 06 mars 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87687

Appel

6 juin 2005

6 juin 2005

Y... 41600 NOUAN LE FUZELIER Madame Claire X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87726

Appel

6 juin 2005

6 juin 2005

Y... 41600 NOUAN LE FUZELIER Madame Claire X...

Source officielle
CA

2ème Chambre

68709b6d123db6632de315fe

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

, de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, avocate au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Madame [E] [S] [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Béatrice FUSENIG, de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867c1

Appel

15 mai 2003

15 mai 2003

FUNERIS qui a concédé à la S.A. Denis X...

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY01263_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

Il résulte de ce qui précède que la requête de la SA Créations Fusalp est manifestement dépourvue de fondement.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA03646_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

Il fait valoir que les moyens invoqués par la SARL Le Fusillo ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b553

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

FUNEL ès qualités de mandataire liquidateur de la société CEC (Concept Electronique Canadien) prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège ... 06000 NICE assignée le 3 janvier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4da

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

FUCILI C / Louis X... Danielle Marie-Madeleine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd50

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

S FUMEL TECHNOLOGIE, prise en la personne de son président actuellement en fonctions, domicilié en cette qualité audit siège 1 avenue de l'Usine 47500 FUMEL représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69f43a75cdc6046d472da5ac

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

juin 2024, le président du tribunal judiciaire de Blois autorisait [P] [O] à signer, sans l'accord de [R] [K], plusieurs mandats de ventes non exclusifs concernant le bien immobilier sis à Nouan le Fuzelier

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL22148_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Par la présente requête, la société Fuxedis, qui exploite un centre E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e39

Appel

3 février 2016

3 février 2016

Huissier de Justice à ROMORANTIN-LANTHENAY en date du 29 décembre 2015D'UNE PART II-Monsieur Joel X... ... 41600 NOUAN LE FUZELIER Madame Bernadette Y... épouse X... ... 41600 NOUAN LE FUZELIER

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04242_20220516

Admin. Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Elle a écarté les autres fondements de responsabilité soulevés par Me Funel, ainsi que les préjudices invoqués par ce dernier. 4.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69005dfc2481d356bd175315

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[D] il s'agissait d'un fusil semi automatique Beretta calibre 12, d'un fusil juxtaposé de la manufacture de [Localité 11] calibre 16, d'un fusil acheté chez Levallois.

Source officielle

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