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497 résultats pour « Frigere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd9362bb4250d188eedb6ea

Appel

13 mai 2020

13 mai 2020

La société MONDIAL FRIGO-IFC venue aux droits des deux sociétés IFC et MONDIAL FRIGO sera condamnée à payer à M.

Source officielle

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CA

1ere Chambre Section 1

5fca7386d2195b603a0bc235

Appel

12 octobre 2020

12 octobre 2020

[S] [C] prétend qu'il n'est pas exactement démontré que son puits aurait alimenté la parcelle de son frère. Par déclaration du 16 novembre 2018 M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdc7

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

née le 13 Juillet 1944 à FRIERES FAILLOUEL (02700) ... 02700 FRIERES FAILLOUEL Madame Andrée X... épouse Z...

Source officielle
CA

Chambre 3-3

64a7aeff3bcaf505db696232

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Par jugement du 21 octobre 2019, le tribunal de commerce de Toulon a : ' déclaré la SARL Frigevar recevable mais mal fondée en son opposition, l'en a déboutée, ' condamné la SARL Frigevar à payer à la

Source officielle
CA

17e Chambre

6162af109547460d26ddb650

Appel

13 novembre 2012

13 novembre 2012

de la SARL FRIBEL, par le contrat SFR qu'il a signé pour la Société FRIBEL, par la facture ORANGE en date du 4 janvier 2009 adressée à la SARL FRIBEL et plus particulièrement à lui , par le courrier en

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fca46e0fd0c9f9c64910a15

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

Monsieur [Y] [S], Agissant ès-qualités d'ayant-droit (frère) de Monsieur [C] [X] [S], né le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 16] et décédé le [Date décès 8] 2016 ; Héritier à concurrence d'un huitième

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fca6ede247c3b5a219d5d3b

Appel

20 octobre 2020

20 octobre 2020

ROUNY FRERES de l'intégralité de ses demandes.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fd9933678a01284a36e4211

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

Le 1er janvier 2009, [S] [B], souhaitant disposer de ses propres bureaux, a quitté les locaux qu'il partageait avec son frère.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fdd10a25d88877aaf968fc9

Appel

10 octobre 2018

10 octobre 2018

/FRANCE Représenté par Me Laurent Y..., avocat postulant et plaidant , avocat au barreau de PARIS, toque : D1392 PARTIE INTERVENANTE : SCI FRAGEL [...]

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

5fd921e98ac4d6bf348608fe

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

[Z] est entré au service de la société ROQUETTE FRERES en qualité d'ouvrier avant de devenir douze ans plus tard agent de maîtrise.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd961c842795d4cc544dea3

Appel

12 février 2020

12 février 2020

9ème Ch Sécurité Sociale ARRET N°153 N° RG 17/08150 - N° Portalis DBVL-V-B7B-OM47 Société URSSAF DES PAYS DE LA LOIRE C/ SAS VIOL FRERES Infirme partiellement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92075

Appel

23 février 2015

23 février 2015

APPELANT Monsieur Christian X...Exerçant à l'enseigne " ... " ... 97139 ABYMES Non Comparant, ni représenté Ayant pour conseil, Maître Katty FRIGERE (Toque 16), avocat au barreau de la GUADELOUPE

Source officielle
CA

Chambre 3-2

68e899ec60ca52a2831c01ae

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 25/05937 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO2J5 Ordonnance n° 2025/M241 Mme [P] [B] Représentant : Me Cindy FRIGERIO,

Source officielle
CA

Chambre 1-4

680b1f9c4d571f883366926a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

' Le 08 octobre 2007, en cours de chantier, un incendie s'est déclaré dans l'appartement de la société Fregel et les travaux d'étanchéité ont été interrompus.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6688de98676b73dd81b974ee

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

par ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Julie FRIDEY

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00169_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Frigair France est rejetée.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6629f375dc6faf0009588b0d

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-2 de la cour d'appel de Versailles du 23 Avril 2024 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Julie FRIDEY

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6629f375dc6faf0009588b0f

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-2 de la cour d'appel de Versailles du 12 Avril 2024 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Julie FRIDEY

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

65b0c22e8d0ccf000877e81b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 18 Janvier 2024 Nous, Marietta CHAUMET, vice présidente placée faisant fonction de conseiller chargé de la mise en état, assistée de Julie FRIDEY

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26LY00277_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

Arbarétaz, président, – et les observations de Me Frigière (Selarl Philippe Petit & Associés) pour la Région Auvergne Rhône-Alpes, ainsi que celles de Me Benabdessadok pour le Centre Culturel Œcuménique

Source officielle