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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

10 résultats pour « Franck MEJEAN »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Musée Franck A. Perret-mémorial de la catastrophe de 1902.

Article 3

—

bassin de Thau ; lot 3 : ACM de Frontignan ; lot 4 : ACM de Villeneuve-lès-Maguelone ; lot 5 : ACM de l'étang de l'Or et les marais attenants à ces lots ; -sur les étangs et marais non asséchés, salés ou saumâtres suivants : étangs palavasiens Vic, Méjean

Article Annexe

—

publication au JORF du présent arrêté Bassin de l'Orb 34/12 Phosphore 7 ans après publication au JORF du présent arrêté Bassin du Libron 34 Phosphore 7 ans après publication au JORF du présent arrêté Les étangs Palavasiens Est (Amel, Méjean

Article 2-1

—

par la commune de Sainte-Rose, situé au bourg et port de pêche, 97115 Sainte-Rose, dans le périmètre formé le long du boulevard Maritime, de l'angle de la rue face au restaurant “Chez Clara”, jusqu'au niveau de la base nautique à l'angle de l'avenue Franck-Miatti

Article Annexe

—

6293759 LOT2_2019_ZN_13_008_S1 1 Est Charleval 881170 6293587 Camping 880993 6293096 La Cadenière 880107 6293416 2019_03_13-4 Provence Alpes Côte d'Azur Bouches du Rhône LOT2_2019_ZN_13_012 Ensues BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Port Méjean

LEGIARTI000026210948

—

Anguille, saumon atlantique, truite de mer, grande alose, lamproie marine et espèces holobiotiques Bassin Allier - Loire amont L'Orcival et ses cours d'eau affluents de la source jusqu'à la confluence avec la Loire Espèces holobiotiques La Méjeanne

Article Annexe II (suite 3)

—

007 989 971 954 936 917 899 881 7 554 FR-new-06105222 ELKEM SILICONES France SAS Elkem Silicones Site de Roussillon 86 019 84 525 83 013 81 485 79 941 78 383 76 805 75 220 645 391 FR-new-06105223 Jean-Franck

Article Français (suite)

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.: Les journées de Franck n'en finissent pas (traduit de l'allemand) Kupferman, S. et F.: La Nuit des dragons Mirande, J.: Sans nom ni blason Nogues, J.C. : Le Faucon déniché Nozière, J.P. : Un été algérien Orlev, U.: Une île, rue des Oiseaux (traduit

LEGIARTI000050066316

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polyvalent Lamarck - Albert 0800009A Lycée général Louis Thuillier - Amiens 0800010B Lycée général Madeleine Michelis - Amiens 0800013E Lycée professionnel de l'Acheuléen - Amiens 0800018K Collège Edouard Lucas - Amiens 0800019L Collège César Franck

LEGIARTI000034461330

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Louis Grignon FAGNIERES Reims 0511531M Collège Pierre Brossolette REIMS Reims 0520018M Collège Marie Calvès FRONCLES Reims 0520025V Collège Françoise Dolto NOGENT Reims 0520026W Collège Les Vignes du Crey PRAUTHOY Reims 0520049W Collège Anne Franck