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2 559 résultats pour « Fourlon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre

65336b78bb40ec8318f31e86

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[O] roulait à 35 kms/heure et le fourgon de M. [E] à 60 kms /heure sur un chemin vicinal étroit.

Source officielle

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CA

16e chambre

5fd90ccb2495c5a5f6eea4c0

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

La solution n'est pas accessible dans l'extrait fourni qui s'arrête avant le dispositif de l'arrêt.

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fd962043269834d13fb1df1

Appel

12 février 2020

12 février 2020

En définitive la cour estime que le salarié ne fournit pas d'élément de fait laissant supposer l'existence d'une discrimination directe ou indirecte et qu'en toute hypothèse, les explications fournies

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdac676375d8e58a6a428c6

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

[C] [O] résultant de la privation de l'assistance fournie par son épouse L'ONIAM poursuit l'infirmation du jugement ayant alloué à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad40

Appel

13 février 2008

13 février 2008

ayant son siège social au 19 Rue des Deux Gares 92508 RUEIL MALMAISON représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Louis FOURGOUX (SCP FOURGOUX & associés

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE01838_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

résultant du jeu des écritures comptables, démontrent l'absence de libéralité du capital ; le compte 1012 a été mouvementé à son crédit à hauteur de 3 000 euros afin de permettre l'acquisition d'un fourgon

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd92d084c187d0c33a67a52

Appel

25 mai 2020

25 mai 2020

La Cour d'appel de Paris confirme le jugement déféré et rejette toutes les demandes de la société Bono Distribution. Elle condamne la société à payer 5 000 euros au titre de l'article 700 du code de p

Résumé IA — à vérifier
CA

1ère Chambre

5fd93843bd0de61d2decabce

Appel

5 mai 2020

5 mai 2020

[S] [X] ont fait assigner Me [E] devant le tribunal de grande instance de Nantes aux fins de voir constater que la garantie d'achèvement prévue à l'acte authentique n'a pas été fournie par la SCCV Les

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

69e1c43dcdc6046d47889c87

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Par ailleurs, il ressort de la vidéo relative au déchargement d'un foulon, laquelle dure 1min59 (tâche évaluée par l'employeur à hauteur de 1h à 1h30 par jour), que "le salarié est situé face au foulon

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fdb6168fa6dbc3f70a603d7

Appel

15 mars 2019

15 mars 2019

Confirmation du jugement entrepris : rejet des demandes de nullité de l'acte de cession et de condamnation du défendeur, avec condamnation du demandeur à payer au défendeur la somme de 5 000 euros au

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8aa2d

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

Le Foulon, depuis le 12 octobre 2005.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6260f9486d9e13277d6e390a

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Cependant, la marque antérieure comprend moins d'éléments verbaux que la marque seconde (100% FOURGON AMENAGE VAN MAGAZINE soit 29 signes / VAN LIFE L'EVASION EN FOURGON AMENAGE MAGAZINE soit 40 signes

Source officielle
CA

4e chambre

615e0ccac25a97f0381f4aef

Appel

9 février 2015

9 février 2015

En mars 1996, la SCI LES FOULONS (la société LES FOULONS), ayant pour gérant M. [Y], a acquis l'ensemble immobilier et accordé à la SARL FRANCE RÉCEPTIONS un nouveau bail.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

671894c6d8ceca1cd7019392

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[V] le 28 janvier 2022 à la demande de la société Les Foulons, - ordonné l'expulsion de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66a33c3b02a12a235bae6e5a

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

En effet, selon la fiche procédure n°17, en cas d'accident matériel du fourgon blindé avec un véhicule tiers, lorsque le fourgon blindé n'est pas immobilisé, il est demandé de : Arrêter le fourgon blindé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd86291

Appel

5 mars 2002

5 mars 2002

FOURON pris en la personne de son gérant Monsieur Alain DE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af73

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

RL LE FOULON (1er octobre 2003), peu important d' ailleurs l' heure du constat, en l' occurrence 15 ou 17 heures.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean X... Madame Louise Yc/Monsieur Johnny Z

6253cd0bbd3db21cbdd92209

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

. *** Monsieur X... était le conducteur habituel d'un véhicule fourgon Fiat immatriculé ...acquis le 4 juin 2009 au prix de 21. 000 ¿ par madame Y....

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CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93302

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

Or, le 1er novembre 2011, monsieur Z...Bruno a reçu un appel de la gendarmerie de Sainte Marie, pour lui signaler que des vols en réunion avaient été commis à l'aide du fourgon IVECO immatriculé 115 BVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f739

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

et projeté le motard dans le caisson arrière du fourgon contre le siège ; que Driss Y...a perdu le contrôle du véhicule qui s'est immobilisé dans le fossé côté droit ; Qu'Eric F...soutient que Driss

Source officielle