, avocat au barreau de COUTANCES - N° du dossier 19228 Monsieur [E],[R], [I] [Adresse 2] [Localité 8] Représenté par Me Valérie DUMONT-FOUCAULT de la SCP PETIT-ETIENNE DUMONT-FOUCAULT JUGELE, avocat

D'APPEL DE [Localité 4] 2ème Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 21/03330 - Monsieur [N] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Valérie DUMONT-FOUCAULT

Serge GUILLEVIN, avocat au barreau de COUTANCES Représentée par Me Mickaël DARTOIS, avocat au barreau de CAEN APPELANTE Monsieur [I] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Aurélie FOUCAULT

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Françoise BARUTEL, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Michèle FOUCAULT, adjointe administrative faisant fonction de greffière

2022 ENTRE : Monsieur [C] [O] né le 11 Août 1947 à [Localité 8] [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par Me François MOULIÈRE, avocat au barreau de RENNES, substitué par Me Emmanuelle FOUCAULT

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistré le 7 septembre 2020, la SAS CXB Home, représentée par Me Foucault, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer

1] [Localité 3] Représenté par Me Hélène HAM, avocat au barreau de COUTANCES - N° du dossier 200502 APPELANT Madame [D] [J] épouse [K] La Calotterie [Adresse 2] Représentée par Me Aurélie FOUCAULT

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE NORMANDIE [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Valérie DUMONT-FOUCAULT, avocat au barreau de COUTANCES - N° du dossier 19213 INTIMEE Nous, F.

[V] et [S] [C] ès qualités, aux entiers dépens, dont distraction au profit de Me Carine Foucault représentant la SCP Leblanc - de Brek - Foucault, par application de l'article 699 du code de procédure

COMMERCIALE ARRÊT DU 24 AVRIL 2025 APPELANT : Monsieur [O] [Y] [H] [E] né le 17 Août 1959 à [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté et assisté par Me Carine FOUCAULT

PIVETEAU BOIS prise en la personne de son représentant légal La Vallée [Localité 9] [Adresse 6] Représentée par Me Valérie DUMONT-FOUCAULT, avocat au barreau de COUTANCES - N° du dossier 19215 Représentée

toque : C2477 - N° du dossier 2268442 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Françoise BARUTEL, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Michèle FOUCAULT

Monsieur BRISSET-FOUCAULT, le Z..., a ensuite averti les parties que l'arrêt serait prononcé à l'audience du 14 JANVIER 2005 conformément à l'article 462 du code de procédure pénale.

B, de Me Guarino, pour la commune de Versailles et de MM E et A pour l'Association éducative " Bienheureux Charles de Foucault ". Considérant ce qui suit : 1.

Mandataire Liquidateur à la liquidation judiciaire de l'EARL LA REINIERE [Adresse 3] [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée de Me Valérie DUMONT-FOUCAULT

[R] [U] [Adresse 4] [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée de Me Valérie DUMONT-FOUCAULT de la SCP PETIT-ETIENNE DUMONT-FOUCAULT JUGELE, avocat au barreau

No 2015/38 Rôle No 14/05885 SAS WATSON BROWN C/ ADMINISTRATION REGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : ME FOUCAULT

P0209 - N° du dossier EJ.09893 ORDONNANCE DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Sophie MOLLAT, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Michèle FOUCAULT