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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
62760cdc593736057d78aacf
5 mai 2022
5 mai 2022
LE FOLL T.P. S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea54
12 décembre 2011
12 décembre 2011
La FOLG répond le 8 janvier 2008 et fixe un rendez-vous pour le 19 janvier 2008.
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE03991_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
DÉCIDE : Article 1er : La requête présentée par la société Le Foll TP est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89229
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Folly X... Y..., et confié cette tutelle au Directeur de la protection sociale. Le 21 janvier 2003, M. Folly X...
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01405_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Le Foll TP est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9e7
28 octobre 2010
28 octobre 2010
/ 2010 *** JOUR FIXE No MINUTE : No RG : 10/ 05360 Jugement (No 10/ 03569) rendu le 01 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ IM APPELANT Monsieur Folly
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be81
28 mai 2008
28 mai 2008
détient les droits d'auteur sur le modèle de panneaux FOLD, * dit que le modèle de panneaux fabriqués et posé par les sociétés MOINET MENUISERIE AGENCEMENT, devenue VERT HABITAT, FILY'ING et MOLLIBOIS
Source officielle1ère Chambre civile
63c10548bf9fd47c90a13661
12 janvier 2023
12 janvier 2023
du Château de la Follie.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
688311244d9076bf079c2267
24 juillet 2025
24 juillet 2025
statuant à nouveau, déclarer la société Le Grain de folie recevable et bien fondée en ses demandes.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162e83d7dc295bdec6a5719
2 décembre 2011
2 décembre 2011
Par jugement en date du 27 avril 2007, le tribunal de commerce de Paris a : - dit que le modèle ' FOLD 31010" est nul, - dit que le panneau FOLD est protégeable au titre de l'article L 112-1 du Code
Source officielle8ème chambre
6350e4c042150aadff23dad2
19 octobre 2022
19 octobre 2022
ès-qualités de mandataire judiciaire de l'EURL Chignon Folie demande à la Cour de : Constater le désistement d'appel de Mme [J] [Z], de l'EURL Chignon Folie, et de la SELARL MJ SYNERGIE en qualité
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
697c5bfdcdc6046d4739045c
21 janvier 2026
21 janvier 2026
EN TOUT ETAT DE CAUSE : DEBOUTER la société A LA FOLIE de toutes demandes, fins ou prétentions contraires au présent dispositif ; CONDAMNER la société A LA FOLIE à payer à AXA FRANCE IARD la somme de
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e03
10 octobre 2006
10 octobre 2006
le 30 Novembre 1957 à RIVES (47)15 rue Guillaume de Fargis84130 LE PONTETreprésenté par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Courassisté de la SELARL PEYLHARD, avocats au barreau d'AVIGNONSARL PIZZA FOLIES
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcb8
5 octobre 2012
5 octobre 2012
Le 1er décembre 2011 la SARL FOLIES D'EVES a interjeté appel. La clôture a été fixée au 6 juillet 2012.
Source officielle1re Chambre B
6163964d5fe465b53b77f548
3 février 2011
3 février 2011
Il s'en est suivi un litige entre l'association FOL de l'Ain et la société SPP, alors que l'association FOL de l'Ain avait trouvé un tiers acquéreur à un prix supérieur.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
5fdb24a301f2ccb94ad112cd
4 avril 2019
4 avril 2019
A... à la SCEA la folie Brouchy ; Y ajoutant : Déboute Mme Q... K... et Mme D...
Source officielle1ère Chambre
69eafa3acdc6046d4756cdf7
23 avril 2026
23 avril 2026
CHARLIE FOLIES [Adresse 1] [Localité 3] et S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9064f
28 mars 2013
28 mars 2013
En cours de délibéré, LA SARL GRAIN DE FOLIE a adressé une note.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90345
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Appel de ce jugement était interjeté le 5 novembre 2012 par la SARL GRAINS DE FOLIE.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6034838c2d82157120528b98
25 novembre 2016
25 novembre 2016
Par acte sous seing privé en date à [Localité 1] du 30 septembre 2011, la société Théâtre des Folies Bergère a cédé son fonds de commerce à la société d'exploitation des Folies Bergère, laquelle a signifié
Source officiellePage 1 sur 14
EURL FOLZER GROUPE
Jugement de plan de redressement — jugement arrêtant le plan de redressement sur 10 ans, référencé RJ 614/23. Commissaire à l’exécution du plan : SELARL ADJE, prise en la personne de Maître Christophe Gillme, 5, rue des Frères Lumière, 67201 Eckbolsheim. Voies de recours : appel dans les dix jours suivant la notification aux parties (Art. L. 661-1 du Code du commerce) devant la Cour d’appel de Colmar ou tierce opposition devant le tribunal judiciaire de Strasbourg dans les dix jours suivant la p
15/07/2025
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E.U.R.L. FOLZER GROUPE
Dépôt de l'état des créances — Dépôt de l’état des créances, sous la référence RJ614/23, au greffe de la Chambre Commerciale du tribunal judiciaire de Strasbourg auprès duquel les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. N° RG : 23/00008
06/05/2025
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EURL FOLZER GROUPE
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant le redressement judiciaire, référencé RJ 614/23 et fixant à six mois la période d’observation. Date de cessation des paiements fixée provisoirement au 3 octobre 2022. Administrateur judiciaire, avec mission d’assistance : la SELARL ADJE, prise en la personne de Maître Cécile KRAESS - 5 rue des Frères Lumière - 67201 Eckbolsheim. Mandataire judiciaire : la SELARL MJ AIR, prise en la personne de Maître Gérard CLA
28/11/2023
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PAYSAGES FOLZER
08/06/2023
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FANTAZIO, FOLZER, Marc
24/02/2023
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