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2 733 résultats pour « Florence VALADE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6708c021445a086e2bcedd05

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

judiciaire à l'encontre des dirigeants en cas d'inexécution de la condamnation en comblement de l'insuffisance d'actif (procédures ouvertes avant le 1er janvier 2006) Grosse délivrée à Me Florence

Source officielle

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CA

Chambre civile

63d37a00d1bc2605de4b492e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

rendue le 9 mars 2022 par le PRESIDENT DU TJ DE LIMOGES ET : Madame [E] [O] née le [Date naissance 4] 1973 à [Localité 9], demeurant Cabinet Médical situé [Adresse 10] représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Chambre sociale

6708c021445a086e2bcedd03

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

B] [E] né le 23 Avril 1938 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] - [Localité 5] représenté par Me Michel MARTIN de la SELARL SELARL SOLTNER-MARTIN, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me Florence

Source officielle
CA

Chambre sociale

660f94f1a40f8b0008cb7381

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

] [A] Agent général AREAS Assurance SIRET n° 491 753 018 00051 C/ Mme [Y] [L] GV/MS Demande d'indemnités ou de salaires Grosse délivrée à Me Pauline BOLLARD, Me Florence

Source officielle
CA

Chambre civile

6710aa53be64d7e510244fc8

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Monsieur [I] [V] né le 20 Juillet 1968 à [Localité 4] (ETATS UNIS), demeurant [Adresse 6] - [Localité 2] représenté par Me Jean-philippe BOURRA, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Florence

Source officielle
CA

Chambre civile

64a7b0413bcaf505db6966b4

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

rendue le 09 MARS 2022 par le PRESIDENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIMOGES ET : Madame [P] LE DOCTEUR [X] née le [Date naissance 4] 1973 à [Localité 10], demeurant [Adresse 8] représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6a168343cdc6046d47118103

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

dossier 250092 et par Me André SLATKIN de la SAS SLATKIN BLANC AVOCATS ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur [L] [W] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921e1

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

née le 28 Mars 1952 à TOURLAVILLE ... 30960 SAINT FLORENT SUR AUZONNET Représentée par Me Roch-Vincent CARAIL, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Monsieur Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd8711a

Appel

18 mai 2004

18 mai 2004

JULLIEN LECHARNY ROL, avoués assisté de Me Vincent CANU, avocat au barreau de NANTERRE Madame Marie-Thérèse A... veuve X... née le 01 Août 1925 à RENAIX (BELGIQUE) de nationalité FRANCAISE 22 avenue Floréal

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63ca43089066fd7c90fc274e

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

lors des débats par Mme Florence LIFCHITZ, qui a fait connaître son avis.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63c10977bf9fd47c90a13c18

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

: L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Mme Florence Lifchitz, qui a fait connaître son avis.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

64acf3fe03c09105db6c05d5

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

GREGORI MINISTERE PUBLIC : représenté lors des débats par Mme Florence LIFCHITZ, qui a fait connaître son avis oralement à l'audience.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63ca43079066fd7c90fc2749

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

lors des débats par Mme Florence LIFCHITZ, qui a fait connaître son avis.

Source officielle
CA

14e Chambre

61630e4eda3e3d3066036746

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

662b43e1fe25450008314a76

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

, Première Présidente de chambre - Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de Chambre - Mme Florence LAGEMI, Présidente de chambre - M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

62f73ec343b00e05d4fac7d1

Appel

12 août 2022

12 août 2022

Il n'a pas de titre de voyage valide. Il s'est soustrait à une précédente mesure d'éloignement. Il a commis des délits.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

659e47b855379800088472d6

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente

Source officielle
CA

3ème chambre A

69fd7b4fcdc6046d4703ef55

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[B] sont valides, - dit que les actes de cautionnement litigieux de M. [J] et M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

662b43e7fe25450008314aba

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

, Première Présidente de chambre - Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de Chambre - Mme Florence LAGEMI, Présidente de chambre - M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65aa2a2ea34ad10008581be0

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Florence GREGORI MINISTERE PUBLIC : représenté lors des débats par Mme [B] [U], qui a fait connaître son avis oralement à l'audience.

Source officielle