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375 résultats pour « Florence MAUSSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd9406e

Appel

19 juin 2018

19 juin 2018

Centre hospitalier spécialisé[...], Appelant d'une ordonnance du juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de LIMOGES du 7 juin 2018, Non comparant, Représenté par Maître Florence

Source officielle

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DHERBASSY, Florence, MAUSSERT

SIREN 505072652Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

03/04/2026

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Modifications diverses

DHERBASSY, Florence, MAUSSERT

SIREN 505072652Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

23/02/2023

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Modifications diverses

DHERBASSY, Florence, MAUSSERT

SIREN 505072652GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

07/06/2020

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Créations

DHERBASSY, Florence, MAUSSERT

SIREN 505072652GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

09/06/2019

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Radiations

L'EDEN DE FLORENCE, DHERBASSY, Florence, MAUSSERT

SIREN 505072652GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

18/10/2013

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CA

Chambre civile 1-7

69f585b2cdc6046d474afb7c

Appel

1 mai 2026

1 mai 2026

RG 26/02978 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X3AA Du 01 MAI 2026 ORDONNANCE LE UN MAI DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Madame Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

68d22c2aefff1a35949a095a

Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

LE SUCRE SALE DE FLANDRE [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Florent MEREAU, avocat au barreau de LILLE APPELANT Monsieur [U] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb978411af6ba0065f40b6

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

dirigeant en exercice [Adresse 1] [Localité 3] dispensée de comparution en vertu d'un mail adressé au greffe le 16 octobre 2025 INTIMÉ : [8] [Adresse 7] [Localité 2] représenté par Me Florent

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb978411af6ba0065f409b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, François ARNAUD, président de chambre, Florence DOMENEGO,

Source officielle
CA

PREMIERE PRESIDENCE

697b0cfdcdc6046d47127236

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

[W] & ASSOCIÉS La SCP [C] [W]- [H] [W]- Florence MAS- [O] [S]-[W] - Anne Sophie VÉRITÉ- Marion CALMELS [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE régulièrement

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

653a0688d0451e8318d0e9ec

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

8] représenté par Me Florence Mas, avocat au barreau de Lille substitué par Me Anne-Sophie Verite, avocat au barreau de Lille Madame [H] [D] née [O] née le 17 Octobre 1960 à [Localité

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65b35ab21d7564000872db86

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

56 Rôle N° RG 23/00411 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKS3K [Z] SALIS [U] [T] [J] [T] C/ [Y] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud

Source officielle
CA

Chambre 1-3

633fc2aee633183e2ee17783

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

LIDL Société LES QUATRE CHEMINS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me Géraldine PUCHOL Me Jean-Jacques DEGRYSE Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Joseph

Source officielle
CA

Chambre Sociale

673c3abab51eacfcba8aecca

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

P A R C E S M O T I F S Nous, Florence DOMENEGO, Conseiller, chargée d'instruire l'affaire, Constatons le désistement d'appel de M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb52bd3db21cbdd8d4f1

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

Vu le courrier de Florence X... D..., Joseph X... et Jean Baptiste X... en date du 26 novembre 2009 révoquant le mandat de leur mandataire, Joséphine X... Z... .

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CA

2 e chambre civile

69f44211cdc6046d472e7950

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

NUDANT AUTOMOBILES prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de

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CA

2 e chambre civile

6620b8c3bd6a8f00086ab8cb

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

VALORIS société immatriculée au RCS de PARIS sous le N°434 452 868, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Florent SOULARD de

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CA

Chambre 1-2

6684eaada0de54ff609f7bc5

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Yannick HENTZIEN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue

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CA

Chambre 1-3

631ad8e939cffb4f136743b8

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

CONSTRUCTIONS LITTORAL Société DOMAINE DE L'EMERAUDE [Adresse 5] Société IMMOBILIERE PATRIMOINE ET FINANCES Société LES TERRASSES DE L'EDEN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Camille CENAC Me Maud

Source officielle
CA

2 e chambre civile

661a20314cfa010008a2d7a3

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

TRANSPORTS TORRES JL prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau

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CA

2 e chambre civile

634113bf58bc223e2e3f08f4

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

THEVENIN (SMTT) prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON

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CA

2 e chambre civile

695e357175782d5f0610b37d

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[P] [X] Représentant : Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 127 INTIMES S.E.L.A.R.L.

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CA

2 e chambre civile

6a0ff5adcdc6046d4789e6e4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

MANTION SMT agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat

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CA

Chambre 4-3

69e1d916cdc6046d478a5f6a

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

DÉSISTEMENT- Madame [I] [S] épouse [P], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me David HAZZAN, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANTE Madame [Z] [G], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Maud

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