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14 994 résultats pour « Florence Faure »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

665aba6497d5920008107665

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

COUR D'APPEL d'[Localité 4] [Adresse 3] [Localité 2] N° RG 23/14378 Chambre 1-2 Ordonnance n° 2024/M11 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [Y] [D] Représentant : Me Florence FAURE, avocat

Source officielle

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CA

Chambre 4-8

64bb73260d42fcd969e7ce3f

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Portalis DBVB-V-B7F-BHWY7 [T] [W] [D] épouse [F] C/ MDPH DES BOUCHES DU RHONE CONSEIL DEPARTEMENTAL 13 CAF 13 DES BDR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Florence

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6a191f16cdc6046d47527c00

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

cour : Ordonnance rendue le 04 Avril 2025 par le Président du TJ de [Localité 1] N° RG : 24/2912 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 28/05/2026 à : Me Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad9bd3db21cbdd8c4b2

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

représentés par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Florence FAURE, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 21 Mai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8ca05

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

représentés par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Florence FAURE, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 21 Mai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd9493b

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

Représentée par Me Anthony BAUDIFFIER, avocat au barreau de Paris, toque : A0164 substitué à l'audience par Me Florence Faure-Geors du même cabinet INTIMÉE Société civile Marpe no siret : 821 072 600

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

64e995f71b26a7d96977b662

Appel

25 août 2023

25 août 2023

personne de son représentant légal domiciliè en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Anthony BAUDIFFIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P 077 assisté de Me Florence

Source officielle
CA

Chambre 1-2

653b5874502b828318c4e1cc

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[S] C/ [Z] [V] [H] [Y] épouse [V] [L] [V] [N] [C] [E] [J] épouse [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric BERENGER Me Alain GALISSARD Me Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éclarant être l'unique propriétaire de ces lots, a exercéc/M. R

6253cdd1bd3db21cbdd9493f

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

Représentée par Me Anthony BAUDIFFIER, avocat au barreau de Paris, toque : A0164 substitué à l'audience par Me Florence Faure-Geors du même cabinet INTIMÉS Monsieur Y... D... R... [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd94936

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

Représentée par Me Anthony BAUDIFFIER, avocat au barreau de Paris, toque : A0164 substitué à l'audience par Me Florence Faure-Geors du même cabinet INTIMÉE SCI - société civile immobilière LAPP immo

Source officielle
CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

68e9e7c71cc27cf28f9096c4

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

[B] [X] né le 08 Juin 1989 à [Localité 5] Chez Mme [I] [Y] - [Adresse 1], dûment avisé, non comparant, représenté par Me Anne-Florence FAURRE, avocat au barreau de LILLE MINISTÈRE PUBLIC M.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

6965e1d0cdc6046d471aff2b

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 18/05893 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Anne-sophie CHEVILLARD- BUISSON Me Anne-sophie REVERS Me Florence

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CA

14e chambre

6438f3a0a942a604f5e939b7

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

le : 13.04.2023 à : Me Oriane DONTOT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Sophie POULAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Florence

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CA

Chambre 1-7

679336c0cc9763289b7251e2

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Rôle N° RG 22/11907 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ6DB [X] [D] [S] [L] C/ [J] [Y] Société CAPIMMO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Florence

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CA

Ch civ. 1-4 copropriété

69fc1d9fcdc6046d47e05a46

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

rendu le 24 Octobre 2024 par le Tribunal judiciaire de Pontoise N° RG : 22/03412 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Rudy KHALIL, Me Marc FLACELIERE, Me Florence

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6789f232e53fca3659f672c8

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

2025 à : Me Asma MZE, avocat au barreau de VERSAILLES, 699 Me Lionel harry SAMANDJEU NANA, avocat au barreau de VERSAILLES, 72 Me Jérôme NALET, avocat au barreau de VERSAILLES, 552 Me Florence

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00305_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Manuel Gros, représentant le SDIS du Nord et de Me Anne Florence Faurre substituant Me Omar Yahia, représentant le centre hospitalier

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00311_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Manuel Gros, représentant le SDIS du Nord et de Me Anne Florence Faurre substituant Me Omar Yahia, représentant le centre hospitalier

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00314_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Manuel Gros, représentant le SDIS du Nord et de Me Anne Florence Faurre substituant Me Omar Yahia, représentant le centre hospitalier

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00336_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Anne Florence Faurre substituant Me Omar Yahia, représentant le CHRU de Lille. Considérant ce qui suit : 1.

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