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393 résultats pour « Florence DIOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

6688de62676b73dd81b971a4

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

RTP [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Florence DIOS, avocat au barreau de PARIS S.A.S.

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

6688de6a676b73dd81b97252

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

RTP [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Florence DIOS, avocat au barreau de PARIS S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fca2ce5bb15782d39eca5b6

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

de BOURG EN BRESSE sous le numéro 539 74 4 0 03 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

670a1177f178dc2492b0fbb2

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 1] Immatriculée au rcs de Bourg-en-Bresse sous le numéro 428 775 977 Représentées par Me Florence

Source officielle
CA

2ème chambre

660cf26f7c1ccb0008628f99

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

STANISLAS LAUDET, avocat plaidant au barreau de BORDEAUX INTIMEE Madame [G] [X] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean BALBO, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a099122be3e083f4fad572

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

03326 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJYL2 Décision déférée : ordonnance rendue le 20 juillet 2024, à 13h38, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Dorothée Dibie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad78

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Madame Florence A... nous a indiqué dans son courrier que vous avez dit à une dame qui vous sollicitait que " le pitbull ne voulait pas la recevoir " en pointant du doigt madame Florence A... derrière

Source officielle
CAA

7ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02983_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

La société civile immobilière (SCI) DIF exerce une activité de gestion de patrimoine immobilier à Saint-Pierre (La Réunion).

Source officielle
CA

9e Chambre C

61632b2a81886c8c1bac96fa

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

Rôle N° 10/12961 [V] [B] C/ SARL QUALISSIMA Grosse délivrée le : à : -Me Roland LESCUDIER, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Florence

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facdc2cdc6046d47bee12b

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE SANS AUDIENCE: Mme Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre Mme Sandrine PILON, conseiller Mme Anne POZZO DI BORGO, conseiller GREFFIER : Mme Lucie

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6971c171cdc6046d4733b02e

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Par déclaration du 27 mars 2023, la société MP et la société DIL ont interjeté appel de ce jugement, sauf en ce qu'il a retenu l'intérêt à agir de la société DIL et dit recevables ses demandes.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68e5f003940fdbe4ba0777bb

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[V] [L], représentant : Me Florence SIX de la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIMES M.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68e5f003940fdbe4ba0777c1

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Christophe GASSERT de la SELARL GS AVOCATS, avocat au barreau de REIMS, S.A. [7] ([8]) représentée par Maître [T] [O] ès qualités d'administrateur provisoire domicilié [Adresse 3], représentant : Me Florence

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cfb1ec548bc59fcf4f0ecc

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Les dépens de première instance seront mis à la charge de la SARL Bai Dino. Partie perdante, la SARL Bai Dino supportera les dépens d'appel et sera condamnée à payer à M.

Source officielle
CA

9e Chambre C

6162678c12fe6a3e85a6c905

Appel

31 janvier 2014

31 janvier 2014

[P] les sommes suivantes: - indemnité pour absence d'information aux droits au DIF :1500 euros, - frais irrépétibles: 1000 euros.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cacdcb8dca058e3e7dcc

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

- Ordonné à la SA Parfums Christian Dior de remettre à M.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

671894b6d8ceca1cd7019274

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

sous le N° 754 800 712 dont le siège social est [Adresse 2] à [Localité 3], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés de droit au siège social , Représentant : Me Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93735

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

.- ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS FLORENCE ET PEILLON CGEA-AGS D'ÎLE DE FRANCE OUEST RÉPUBLIQUE FRANÇAISE-AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON RENVOI COUR DE CASSATION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd857a1

Appel

31 mai 2001

31 mai 2001

31 MAI 2001 LA CHAMBRE DE L'INSTRUCTION DE LA COUR D'APPEL DE REIMS, réunie en chambre du conseil le TRENTE ET UN MAI DEUX MILLE UN, a prononcé l'arrêt suivant : Vu la procédure suivie contre : DILS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a099102be3e083f4fad544

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

03300 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJYFK Décision déférée : ordonnance rendue le 21 juillet 2024, à 15h55, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Dorothée Dibie

Source officielle