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734 résultats pour « Flauto »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

6a0452cdcdc6046d47938ccd

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Localité 1], décision attaquée en date du 20 Mai 2025, enregistrée sous le n° 21/00725 Monsieur [B] [R] [C] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Charles FONTAINE de la SCP FONTAINE ET FLOUTIER

Source officielle

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CA

Chambre civile TGI

634e41f8dfc182adff7ad5eb

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

FLUTRE J.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a8d62fe12c85000874b056

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

le Groupement d'Employeurs de la Flacotterie aux dépens de première instance et d'appel.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NC02645_20260121

Admin. Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Par une ordonnance du 15 octobre 2025, le juge des référés du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a étendu l’expertise à la société Phenomen et à la société Aalberts HFC Flamco.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

631835210876004f131a617a

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

La Selarl Erwan Flatrès, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société TG Holding (ci-après la Selarl Flatrès ès qualités), intervenait alors à l'instance.

Source officielle
CA

4ème Chambre

68872fdd147ef4d642d3766d

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Le 30 avril 2025, les sociétés Creanova Flavors et Creanova Immobilier ont interjeté appel (dossier devant la cour RG N° 25/02495), intimant : - ANGEVIN S.A.S.

Source officielle
CA

1ère chambre

6274bce72799a9057d5dd1bb

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

MAI 2022 APPELANTES : Madame [H] [R] [J] [Z] née le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Romain FLOUTIER de la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éposé une plainte dirigéec/Monsieur Edmond X

6253c83bbd3db21cbdd84aac

Appel

19 novembre 1998

19 novembre 1998

- Reçoit la SA ABB FLAKT en sa demande reconventionnelle, l'y dit mal fondée et l'en déboute.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62736a1ca58162057dac6645

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Le 26 novembre 2013, la SCI Flavio et la société Clarence ont signé un acte intitulé « avenant au bail commercial ».

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

644229bfd2fa6fd0f80403bd

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

7] Représentant : Me Christophe MILHE-COLOMBAIN, avocat au barreau de CARPENTRAS APPELANT S.A.R.L. [12] Le [Localité 13] Paryau, lot n°7 [Localité 8] Représentant : Me Romain FLOUTIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863bc

Appel

16 janvier 2003

16 janvier 2003

respectivement réunis les 1er et 11 septembre 1995, Monsieur Gérard X... a été coopté aux fonctions d'administrateur et désigné à celles de Président du conseil d'administration de chacune des sociétés FLACOR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4e4

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

Par jugement du 16 octobre 2006, le tribunal de commerce de CHAUMONT a : - donné acte à la SA FLAKT SOLYVENT VENTEC de ce qu'elle venait aux droits de la SA ABB SOLYVENT VENTEC, - débouté la SA FLAKT

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_20MA00305_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Vu l'arrêt de la cour administrative d'appel de Marseille en date du 13 octobre 2022 sur la requête enregistrée sous le n° 20MA00305, présentée pour Mme B A, par Me Floutier du cabinet Fontaine et Floutier

Source officielle
CA

2ème chambre section A

679331d231df9338379d2781

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

barreau de NIMES - Représentant : Me Jérémie PAJEOT de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de CAEN APPELANTS Monsieur [G] [O] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Romain FLOUTIER

Source officielle
CA

4ème Chambre

6287333dc1d4e9057d612ef6

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Elle a été placée en liquidation judiciaire par un jugement du tribunal de commerce de Lorient du 1er mars 2019 qui a désigné la société Erwan Flatres en qualité de mandataire judiciaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920b3

Appel

26 février 2015

26 février 2015

né le 11 Octobre 1986 à NIMES (30000) ... 30190 SAINT GENIES DE MALGOIRES Représenté par Me Romain FLOUTIER de la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES

Source officielle
CA

2ème chambre section A

63ca42e49066fd7c90fc2686

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

EXPRO, JCP D'[Localité 4] 28 juin 2022 RG :21/00331 [G] [G] C/ [E] [I] Grosse délivrée le à SCP Fontaine Floutier Me Tartanson COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

679481580175ed452fca5932

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[J] [R] [L] né le 17 Juillet 1951 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Romain FLOUTIER de la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64f816660a9accd9695a42d7

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Chaque flavor key correspond spécifiquement à une boisson du groupe Bacardi ; le nom commercial des flavor keys, qui figure sur les factures, indique le type de boisson finale ou produit élaboré avec chaque

Source officielle
CA

4ème Chambre

635237ae8c924eadffcc4a57

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Par actes d'huissier en date des 22, 23 et 24 février 2021, la société Erwan Flatres ès qualités a fait assigner M.

Source officielle