CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 642 résultats pour « Febvre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 HO

69f1a388cdc6046d47ee9faa

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Le procureur général ayant déposé des réquisitions écrites *-*-*-*-* DÉBATS L'affaire a été débattue le 28 Avril 2026, en audience publique devant Mme Nathalie FEVRE

Source officielle

Page 1 sur 83

Suivant →
CA

Pôle 6 - Chambre 4

603245979290647bae2844aa

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

Olivier MANSION, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Clémentine VANHEE, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par Madame Marianne FEBVRE-MOCAER

Source officielle
CA

4e chambre civile

63c10932bf9fd47c90a13ad9

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère en ont délibéré.

Source officielle
CA

4e chambre civile

63c10932bf9fd47c90a13adb

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère en ont délibéré.

Source officielle
CA

4e chambre civile

63c10932bf9fd47c90a13add

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère en ont délibéré.

Source officielle
CA

4e chambre civile

63c10932bf9fd47c90a13ad7

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère en ont délibéré.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66162bd599851e0008f1e4e4

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

ARRET N° [V] C/ Association YVES LE FEBVRE ENFANCE FAMILLE copie exécutoire le 09 avril 2024 à Me MAGNIER Me DORE EG/IL/MR

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

69f2ee27cdc6046d470d5e9f

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

comparant en personne PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 11 Mars 2026 en audience publique devant Mme Nathalie FEVRE

Source officielle
CA

Chambre 1-3

67134bd0208351cec658645b

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

: Madame Béatrice MARS, conseillère rapporteure, et Madame Florence TANGUY, conseillère, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Mme Marianne FEBVRE

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

69d749f9cdc6046d479cfb04

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

comparant en personne PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 25 Février 2026 en audience publique devant Mme Nathalie FEVRE

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6520f5bcbb275d83183a3a69

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

. - KEITA S., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant SAS DAL GLADIATORE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marianne FEBVRE, magistrat de la mise en état, assisté de Cyrielle GOUNAUD

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6520f5bdbb275d83183a3a6b

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

. - KEITA S., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant SAS DAL GLADIATORE PRISE EN LA PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL EN EXERCICE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marianne FEBVRE

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6794830fc6ca88188aff6b1c

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

de DRAGUIGNAN Monsieur [X] [U] défaillant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR Conformément à l'article 462 alinéa 3 du code de procédure civile, la cour composée de : Madame Marianne FEBVRE

Source officielle
CA

Chambre 4-2

66235abfaec0e60008fe97d7

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

, Présidente de chambre suppléante, chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante

Source officielle
CA

Chambre 4-2

65336a99bb40ec8318f31bd5

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Frédéric FRIBURGER de la SELAS GRAVIER FRIBURGER AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marianne FEBVRE

Source officielle
CA

Chambre 4-2

66921888f3a19d0db6b71189

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

FENOTAG Représentant : Me [S], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile) Nous, Marianne FEBVRE, magistrat de la mise en état

Source officielle
CA

Chambre 1-3

678b47108cafc520068c1637

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

AXA FRANCE IARD Représentant : Me [H], avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Marianne FEBVRE, magistrate chargée de la

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6031e87ffa806221d3aa518c

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

condamner à verser à la banque les sommes de: - 61 925,47 euros en réparation de son préjudice subi du fait des fautes commises dans l'acte notarié passé le 27 mai 1999 avec la SCI 8 Place JACQUES FEBVIER

Source officielle
CA

4e chambre civile

63b7ccfb6b63637c907b7b97

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 NOVEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marianne FEBVRE

Source officielle
CA

Chambre 1-3

67134bcc208351cec6586431

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Pascal-yves BRIN, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR Conformément à l'article 462 alinéa 3 du code de procédure civile, la cour composée de : Mme Marianne FEBVRE

Source officielle