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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
68edd8f587178132e1935090
11 octobre 2025
11 octobre 2025
[E] [J] [L] [C] né le 23 Février 1986 à [Localité 4] de nationalité Portugaise ayant pour conseil en première instance, Me Fanny Marneau, avocat au barreau de Meaux ORDONNANCE : contradictoire
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
602260b3fc5ba42f645b3e06
2 février 2021
2 février 2021
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Localité 9] N° SIRET : 542 063 797 Représentée par Me Cathie FOND, avocat au barreau de PARIS, toque : E0521substituée par Me Fanny
Source officielle3e chambre civile
635236d58c924eadffcc483b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
D'autre part, le rapport [G] n'est corroboré par aucun autre élément de preuve concernant la responsabilité de la société Marteau dans la survenance des désordres.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd94872
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Sociale
62d64989aa6a2f06030d26bb
28 avril 2022
28 avril 2022
ECO CONCEPT 34 bis rue Marceau 45120 CHALETTE SUR LOING représentée par Me Benjamin GIRARD, avocat au barreau de BLOIS Ordonnance de clôture :3 FEVRIER 2022 Audience publique du 24 Février
Source officielleChambre des Etrangers
65ab77b436bfc00008d68ec0
3 novembre 2023
3 novembre 2023
conseiller à la cour d'appel de Rouen, spécialement désigné par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assisté de Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94aed
29 octobre 2020
29 octobre 2020
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 27 aout 2020 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 10 SEPTEMBRE 2020, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleChambre Sociale
62d64975aa6a2f06030d2620
28 avril 2022
28 avril 2022
-L'avertissement du 13 mars 2017 relatif à des faits du 21 janvier 2017 : il est reproché à Mme [M] d'avoir conduit son véhicule avec un manteau et un gilet personnel.
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928a3
15 octobre 2015
15 octobre 2015
SCP BEAUCHARD-BODIN-DEMAISON-GIRET-HIDREAU, avocat au barreau de LA ROCHELLE DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Madame Catherine Y...épouse Z... ... 17470 AULNAY Représentant : Me Fanny
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6968ea7bcdc6046d47655fb0
14 janvier 2026
14 janvier 2026
- signé par Madame CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre et par,Madame Fanny MARCEL, Greffière, présente lors de la mise à disposition. ***** M.
Source officielleChambre Sociale
679481550175ed452fca5904
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Puis ces mêmes magistrats ont délibéré dans la même formation et le 16 JANVIER 2025, Mme Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
68ef2c13796eb4b748562801
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Madame Catherine BRUNET, présidente de chambre et de la formation Madame Stéphanie BOUZIGE, présidente de chambre Madame Séverine MOUSSY, conseillère Greffier, lors des débats : Madame Joanna FABBY
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
627b55e176c5d9057df801d1
10 mai 2022
10 mai 2022
LUX, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités de droit audit siège, 4a rue Albert Borschette L1246 LUXEMBOURG Dont le siège social est sis : 82 avenue de Marceau
Source officielle1ère Chambre
64a8ff0203029105dbedbfca
7 juillet 2023
7 juillet 2023
MANTEAUX, conformément aux dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, avec l'accord des Conseils des parties. GREFFIER : Madame F. ARNOUX, Greffier.
Source officielle