Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
67ef715b8d5c08d4a262e57e
3 avril 2025
3 avril 2025
OP'N DEV CONSEIL ET FORMATION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julie O'RORKE Me Charles TOLLINCHI Me Fabrice BATTESTI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 16 Décembre
Source officielleChambre 4-6
6688ddf9676b73dd81b96c2e
5 juillet 2024
5 juillet 2024
TKL FORMA Représentant : Me Fabrice BATTESTI, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [O] [D] Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Philippe SILVAN, magistrat de la mise en état
Source officielleChambre 1-9
697b0edbcdc6046d47129641
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[L] [W] Représentant : Me Fabrice BATTESTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [R] [G] Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente
Source officielleChambre 3-2
6811b6e344bf0d1935aef986
29 avril 2025
29 avril 2025
OP'N DEV CONSEIL ET FORMATION Représentant : Me Fabrice BATTESTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés Nous, Gwenael KEROMES, Présidente, assistée de Chantal DESSI, Greffière, Vu les articles
Source officielleChambre 3-3
6791e0091c87724b5e69da33
22 janvier 2025
22 janvier 2025
STUDIO PROD MIX, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Fabrice BATTESTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.
Source officielleChambre 2-4
69abf90bcdc6046d47d1c3cc
22 avril 2025
22 avril 2025
[A] [J] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Fabrice BATTESTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [X] [T] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Laura RUGGIRELLO
Source officielleChambre 3-2
651fa4e3c601f08318991486
5 octobre 2023
5 octobre 2023
N° 2023/281 Rôle N° RG 22/09938 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJXEL [B] [P] C/ PROCUREUR GENERAL 2 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabrice
Source officielleChambre 1-11 référés
678b470f8cafc520068c162b
17 janvier 2025
17 janvier 2025
SMAP C/ [D] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Chloé LANCESSEUR Me Fabrice BATTESTI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 17 Juin 2024.
Source officielleChambre 1-8
6788a5ce5e7520ea67f8e4b1
15 janvier 2025
15 janvier 2025
COMPTOIR LAURENT MATERIEL (CLM) ayant son siège à [Adresse 5] [Localité 6] [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès-qualités audit siège représentée par Me Fabrice
Source officielleChambre 1-9
680b1daa2c124f4fd8d672a8
24 avril 2025
24 avril 2025
AVENIR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabrice BATTESTI Me Laetitia RAVIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution d'Aix-en-Provence
Source officielleChambre 1-1
65b0b77c8d0ccf000877e366
23 janvier 2024
23 janvier 2024
21 Rôle N° RG 20/04592 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFZTG [I] [M] C/ [B] [S] [J] [D] épouse [S] [V] [P] [S] épouse [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabrice
Source officielleChambre 1-9
662209619ce1420008389675
18 avril 2024
18 avril 2024
IMMO ANGELS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabrice BATTESTI Me Nicolas MERGER Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution d'AIX EN PROVENCE en
Source officielleChambre 1-3
679484d45336e7e668efcd81
24 janvier 2025
24 janvier 2025
SNRL DIAG IMMO Copie exécutoire délivrée le : à : Maud DAVAL-GUEDJ Me Renaud ARLABOSSE Me Fabrice BATTESTI Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal
Source officielleChambre 1-1
6a0d4e0ccdc6046d47465003
19 mai 2026
19 mai 2026
SNRL DIAG IMMO prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social représentée par Me Fabrice BATTESTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.
Source officielleChambre 1-4
68676d766cbb391a608a185f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
RG 21/08554 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHTG4 Société ABEILLE IARD ET SANTE C/ [E] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN par Me Fabrice
Source officielleChambre 1-3
67f0bfec7404cfa73fa4bc6b
4 avril 2025
4 avril 2025
SAFERM Société MUTUELLES DU MANS ASSURANCESIARD 'MMA IARD' Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Philippe HAGE Me Fabrice BATTESTI Me Isabelle FICI
Source officielleChambre 3-3
64a7af003bcaf505db69623a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
ROUMANIOUS, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Isabelle GARNIER-SANTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Fabrice
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd94629
20 mars 2019
20 mars 2019
X... [...] [...] assisté de Me Jean-pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Fabrice DELSAD-BATTESTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉES :
Source officielleChambre 1-4
6312eef62e6a8e4f13ca6159
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Appelante Mme [U] [D] Représentée et assistée par Me Fabrice DELSAD BATTESTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE.
Source officielle9e Chambre B
6032f04971cec8642536aa6b
20 octobre 2017
20 octobre 2017
MIXTE DU 20 OCTOBRE 2017 N°2017/ Rôle N° 17/00435 [W] [C] C/ SAS I-COG Grosse délivrée le : à : Me Baimanai Angelain PODA, avocat au barreau de MARSEILLE Me Fabrice
Source officiellePage 1 sur 6