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424 résultats pour « Eric LE LAY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

60359564d3c93fb9e983c027

Appel

29 mars 2016

29 mars 2016

[A] [U] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Eric LE LAY, avocat au barreau de QUIMPER Mme [T] [W] épouse [U] née le [Date naissance 2] 1946

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90ad3

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

née le 03 Août 1986 à CONCARNEAU ... 29900 CONCARNEAU Représentée par Me Eric LE LAY, avocat au barreau de QUIMPER Des relations de Monsieur Teddy X...et de Madame Emilie Y...est issue une enfant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bd9

Appel

15 octobre 2013

15 octobre 2013

né le 28 Octobre 1953 à SAINT GERMAIN EN LAYE ... ... 29900 CONCARNEAU Représenté par Me Eric LE LAY avocat au barreau de QUIMPER Vu le jugement, frappé du présent appel, rendu le 7 septembre 2012

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc9bd3db21cbdd94792

Appel

8 octobre 2019

8 octobre 2019

Représenté par Me Eric LE LAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de QUIMPER INTIME à DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Madame V... I... H... née le [...] à TOULON (83000) [...] [...]

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CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90802

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

né le 18 Mai 1976 à BAZAS (33430) ... 29900 CONCARNEAU Rep/ assistant : la SCP GAUTIER/ LHERMITTE, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Eric LE LAY, Plaidant (avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92be0

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

née le 11 Avril 1979 à NANTES (44000) ... 29170 SAINT EVARZEC Représentée par Me Eric LE LAY, avocat au barreau de QUIMPER Monsieur Nicolas X... et Madame Nolwenn Y... se sont mariés à Rosporden

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908c6

Appel

11 juillet 2013

11 juillet 2013

Le tribunal a en outre ordonné l'exécution provisoire Monsieur Eric X... a interjeté appel de ce jugement le 28 mars 2013 et fait délivrer assignation le 3 juillet 2013 à la SA LASER COFINOGA devant nous

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

66a099042be3e083f4fad496

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

. ********* Nous, Eric CHALBOS, Président de chambre à la cour d'appel de Lyon à la cour d'appel de Lyon, désigné par ordonnance de madame la première présidente de la cour d'appel de Lyon du 18 juillet

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf26cdc6046d47876eb3

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

de saisine : 23 Mars 2026 Nature de l'affaire : Demande d'indemnités ou de salaires Décision attaquée : n° 00036607 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-GERMAIN-EN,-LAYE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf24cdc6046d47876e35

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

de saisine : 23 Mars 2026 Nature de l'affaire : Demande d'indemnités ou de salaires Décision attaquée : n° 00036607 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-GERMAIN-EN,-LAYE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d14

Appel

4 février 2004

4 février 2004

C/LOZACHMEURCD/DP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 04 FEVRIER 2004 APPELANT :Monsieur Eric Y..., rue Eugène Labiche11210 PORT LA NOUVELLEReprésentant : la SCP CAMPOS-WALLON & CASTELLO-PICARD

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CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 06 Décembre 2000c/Monsieur Y

6253c8a3bd3db21cbdd85d55

Appel

12 décembre 2001

12 décembre 2001

Eric né le 10 Septembre 1960 à BANGKOK (THAILANDE) de Robert et de B...

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CA

1ère chambre civile A

6970b939cdc6046d471a60b5

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

SAPITECH [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Eric DUMOULIN de la SCP DUMOULIN - ADAM, avocat au barreau de LYON - Représentant : Me Charlotte BALDASSARI, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT

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CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 28 Septembre 2007c/Monsieur Z

6253ca66bd3db21cbdd8aeee

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

Eric né le 15 Septembre 1963 à GRONARD (02) de Guy et de A...

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CA

Chambre des Rétentions

6807230b9db5bb5c624d2e4b

Appel

21 avril 2025

21 avril 2025

du 21 AVRIL 2025 Minute N° 362 N° RG 25/01211 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HGPT (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 19 avril 2025 à 15h05 Nous, Eric

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CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0b6

Appel

9 juillet 2008

9 juillet 2008

Eric Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd9347c

Appel

9 août 2016

9 août 2016

Z... une graveuse laser sur verre pour le prix de 19.000 €.

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CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3a3

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Eric né le 18 Juillet 1970 à TOULOUSE (31) de Guy et de B...

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CA

Chambre des Rétentions

6807230b9db5bb5c624d2e49

Appel

21 avril 2025

21 avril 2025

du 21 AVRIL 2025 Minute N° 363 N° RG 25/01212 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HGPU (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 19 avril 2025 à 15h08 Nous, Eric

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CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd9308f

Appel

22 mars 2016

22 mars 2016

COMPARANT, concluant par la SCP SAMMUT-CROON-JOURNE-LEAU, avocats au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame MAILLARD, président de chambre Madame LAUER

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