Avant cette rechute concernant l'épaule droite, le 26 mai 2020, M.

La patiente est en bon état général dont l'élévation antérieure active de l'épaule droite s'effectue à 170 degrés comme l'épaule gauche.

attaquée : n° 21/00010 rendue par le Juge de l'exécution de BOBIGNY le 29 Septembre 2021 Appelants : Maître [K] [O] es qualité de mandataire judiciaire à la procédure de sauvegarde de la société EPA1

de l'épaule, chez un droitier'.

O... du bien en cause, - condamné l'EPA ORSA aux dépens, - condamné l'EPA ORSA à verser à O... la somme de 2000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile. M. J...

droite et de l'épaule gauche.

opposé par le directeur de la caisse primaire d'assurance maladie du Val d'Oise à sa demande de communication de l'intégralité des trois dossiers de son client, deux pour pathologies, tendinopathie de l’épaule

[U] a déclaré une maladie professionnelle mentionnant une « large rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite ».

mouvements répétés pour l'épaule droite.

La société EPA1 a été déboutée de toutes ses demandes le 13 décembre 2021.

Par décision du 6 mai 2025, signifiée le même jour à Mme [X], l'EPA de la Masse des douanes a résilié la convention d'occupation, à effet du 14 juin 2025.

Par courrier en date du 2 décembre 2011, les consorts [O] ont mis en demeure l'EPA ORSA de procéder à l'acquisition de ces deux parcelles.

Le 5 mars 2011, Monsieur [F] a déclaré une maladie professionnelle 'épaule enraidie droite inscrite au tableau n° 57'.

primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Haute-Marne une déclaration de maladie professionnelle au regard d'un certificat médical initial mentionnant 'tendinite du supra épineux et du subscapulaire épaule

primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Haute-Marne une déclaration de maladie professionnelle au regard d'un certificat médical initial mentionnant 'tendinite du supra épineux et du subscapulaire épaule

gauche avec omarthrose stade IV, arthropathie acromioclaviculaire, prothèse épaule ».

fondée sur un taux d'incapacité permanente partielle de 10 % en indemnisation des séquelles constatées à la suite de la maladie professionnelle déclarée le 7 avril 2014, à savoir une 'tendinopathie de l'épaule

[Y] a établi une déclaration de maladie professionnelle faisant état d'une 'tendinopathie distale du supra épineux avec enthésopathie-burdite sous acromio deltoïdienne épaule gauche'.