Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd9472b
28 août 2019
28 août 2019
Représenté par Me Emmanuelle RAMOND, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA CORSE [...] [...]
Source officielleChambre civile Section 2
64a65fdabbd03a05db965151
5 juillet 2023
5 juillet 2023
CIVILE ARRÊT DU CINQ JUILLET DEUX-MILLE-VINGT-TROIS APPELANTE : Mme [N] [S] veuve [Y] née le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 8] [Adresse 9] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cdc7bd3db21cbdd94725
28 août 2019
28 août 2019
A..., mandataire ad hoc désigné par ordonnance du Président du Tribunal de commerce d'Ajaccio en date du 28 février 2013. [...] représentée par Me Emmanuelle RAMOND, avocat au barreau de BASTIA substituant
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92937
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Mme Raymonde Y...a formé une demande reconventionnelle au titre des travaux à charge du propriétaire chiffrés à la somme de 10. 307, 31 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbf5
7 octobre 2008
7 octobre 2008
TARDIEU, avoués à la Cour assistée de la SCP AUZIAS-BONHOMMO, avocats au barreau de CARPENTRAS INTIMÉE : Madame Raymonde X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91734
17 avril 2014
17 avril 2014
Bien que régulièrement cités à leur personne par actes d'huissier du 2 décembre 2013, Mme Raymonde Z... et M. Emmanuel A... n'ont pas constitué avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff2e
23 novembre 2012
23 novembre 2012
SAINTE MARIE représenté par Me Georges-Emmanuel GERMANY, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Félix Jean Marie C... ... 97230 SAINTE MARIE représenté par Me Georges-Emmanuel GERMANY
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e112
11 juin 2010
11 juin 2010
Monsieur Jean-Raymond X... ... 97211 RIVIERE-PILOTE représenté par Me Sandrine-Emmanuelle JULIEN, avocat au barreau de FORT DE FRANCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2009/ 003948
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902a0
13 février 2013
13 février 2013
Martin EMMANUELLI, Président de Chambre, ont été successivement entendus : - Monsieur Raymond X..., en ses observations, - Maître Jean Louis RINIERI, avocat, représentant le Conseil de l'Ordre des avocats
Source officielle4e chambre
62833c595a52a8057d99196d
16 mai 2022
16 mai 2022
PYANET RAYMOND ET FILS C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930ee
30 mars 2016
30 mars 2016
Raymond X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c7d
31 octobre 2013
31 octobre 2013
RG N : 13/ 00092 AFFAIRE : Raymond X... C/ SA CREDIT LYONNAIS P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d7bd3db21cbdd866c6
28 novembre 2002
28 novembre 2002
COUR D'APPEL DE LYON FAITS - PROCÉDURE - PRÉTENTIONS DES PARTIES Par acte du 12 mai 1992, reçu par maître Pierre LEUFFLEN et maître Michel RAYMOND (ciaprès les notaires), la société civile immobilière
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90003
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Emmanuelle X...est actuellement en possession de cette bande de terrain appartenant à la parcelle AE 374.
Source officielle2ème chambre section A
671894a0d8ceca1cd70190f8
22 octobre 2024
22 octobre 2024
de PARIS APPELANT Monsieur [F] [A] [Adresse 5] [Localité 26] Représentant : Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92edc
17 février 2016
17 février 2016
Jean Pierre Raymond X... et Mme Dolorès Y... son épouse. Vu l'appel interjeté par M. Jean Pierre Raymond X... et Mme Dolorès Y... son épouse le 6 août 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253cb52bd3db21cbdd8d4f6
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Il propose deux solutions : - A raccordement sous le domaine public, 7. 079, 09 € - B raccordement par l'intérieur de la propriété, 5. 110, 42 €.
Source officielleCh. Sociale -Section B
627df8ba0d41e0057d43e3d6
12 mai 2022
12 mai 2022
en date du 24 septembre 2021 suivant déclaration d'appel du 26 Octobre 2021 Vu la procédure entre : APPELANT : Monsieur [L] [U] né le 02 Avril 1987 à SAINT MARTIN D'HERES (38400) 2, rue Raymond
Source officielle2ème Chambre
651fa553c601f0831899170e
3 octobre 2023
3 octobre 2023
LIGAS-RAYMOND - JB PETIT, avocat au barreau de GRENOBLE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9105a
3 février 2014
3 février 2014
C/ Mme Claude, Francine, Raymonde Y..., M. Patrick Z... R. J/ E.
Source officiellePage 1 sur 33