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15 résultats pour « Emmanuelle MARTINEAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6451fb8348616ed0f8cd50a2

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

- Condamner tout succombant aux entiers dépens de la présente procédure dont distraction au profit de Maître Emmanuelle MARTINEAU.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66c58303784a89285d3f32d4

Appel

20 août 2024

20 août 2024

EMMANUELLE OUDET-ELIEN ET MARILYN MONNIER-HELD sise [Adresse 1] - [Localité 5] Représentée par Me Vanessa MARTINVAL de la SCP MAYER-BLONDEAU GIACOMONI DICHAMP MARTINVAL, avocat au barreau de BESANCON

Source officielle
CA

Référé

64db1570e5e55ad9697a58fc

Appel

10 août 2023

10 août 2023

MONTRAVERS YANG TING, MINISTERE PUBLIC (PROCUREUR GENERAL), Etablissement LE POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISÉ DE LA MARTINIQU E ORDONNANCE DE REFERE ENTRE M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6035b48d695f3f1b923b2bdb

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

ETIENNE INTIMEES : SA MMA IARD [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par la SELARL COLBERT LYON, avocat au barreau de LYON Assistée de le SCP TOURNIER MAYER-BLONDEAU GIACOMINI DICHAP MARTINVAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd84bd3db21cbdd9391c

Appel

25 janvier 2017

25 janvier 2017

né le 18 Mai 1939 ... ... 20290 BORGO ayant pour avocat Me Pierre Paul MUSCATELLI, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Emmanuelle FABREGAT, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

616260318672d229b8816320

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

Localité 4] représentée par Me Jean-Marc BENHAMOU (avocat au barreau de PARIS, toque : D0849) SAS ATLAND [Adresse 1] [Localité 1] représentée par la SELAFA K B R C & Associés (Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6162cf6d8b4dc27576e7b73c

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

représentants légaux ayant toutes deux leur siège [Adresse 1] représentées par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS (avocat au barreau de PARIS, toque : B1055) et assistées de Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

61624a7da68110eae5b68ff8

Appel

30 mai 2014

30 mai 2014

déférée à la Cour : Jugement du 04 Octobre 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/13897 APPELANTE Madame [B] [S] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me François MARTINEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a184

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

: jugement rendu le 07 décembre 2005 par le conseil de prud'hommes de Paris-section encadrement-RG no 04 / 15053 APPELANT Monsieur Pierre X... ... 75007 PARIS représenté par Me François MARTINEAU

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d58081a7b805de12b48b

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

CAUSE : Madame [S] [C] née le 14 Août 1968 à [Localité 4] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Valérie GIACOMONI de la SCP MAYER-BLONDEAU GIACOMONI DICHAMP MARTINVAL

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca2f87d78911701be900c6

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

avocat au barreau de BESANCON APPELANTS ET : SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE BANQUE Sise [Adresse 1] Représentée par Me Valérie GIACOMONI de la SCP MAYER-BLONDEAU GIACOMONI DICHAMP MARTINVAL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

660e43140740db0008fa94b1

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[Adresse 7] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuelle CHOUAIB-MARTINELLI de la SELAS ORATIO AVOCATS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

60324c8293e2dd8262eb5ec5

Appel

6 mars 2018

6 mars 2018

avocat au barreau de PARIS, toque : D1441 INTIMEE Madame [Z] [N] née le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 1] Représentée et ayant pour avocat plaidant Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

64379df29477fe04f5cc653d

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

diligences en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 835 221 896 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et assistée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

6630898603169600084135f4

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

SOCIETE DE LA TOUR EIFFEL venant aux droits de la société AFFINE R.E [Adresse 3] [Localité 13] Représentant : Me Banna NDAO, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 et Me Emmanuelle

Source officielle