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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
61630e4ada3e3d306603671e
15 septembre 2011
15 septembre 2011
né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 6] (91) de nationalité française demeurant [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Maître Emmanuel
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA02010_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 2 mai et 2 août 2022, la SAS France Luxe, représentée par Mes Jacques Guillot et Emmanuel Bourasset, demande à la Cour : 1°)
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
651baf9acbe2fc83182f8b0d
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Adresse 3] [Localité 5] née le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 11] représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055, Me Emmanuel
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
651baf9bcbe2fc83182f8b0f
2 octobre 2023
2 octobre 2023
[Adresse 3] [Localité 5] né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 10] représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055, Me Emmanuel
Source officielle3e chambre civile
6780bad9f25437b69df75ae6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 23/06038 - N° Portalis DBVK-V-B7H-QBP7 ORDONNANCE N° APPELANTS : Mme [T] [S] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f816780a9accd9695a4353
5 septembre 2023
5 septembre 2023
MASALA CONSTRUCTION Représentant : Me Christine SAUER-BOURGUET, avocat au barreau de REIMS S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93551
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Au cours de l'intervention il a constaté que la glène et le bourrelet n'étaient pas atteints et les suites opératoires ont été simples.
Source officielle1ere Chambre Section 2
62cfb29c548bc59fcf4f1195
22 avril 2022
22 avril 2022
procédure suivie entre: APPELANTES Madame [V], [C], [E] [U], demeurant [Adresse 6] [Localité 4] Madame [B], [E], [F] [G], demeurant [Adresse 2] [Localité 7] Représentées par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
642fb78fcece1704f57478fb
6 avril 2023
6 avril 2023
SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DU PARC D'EXPOSITIONS DE PARIS NORD LE BOURGET (VIPARIS LE BOURGET) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd9380f
14 décembre 2016
14 décembre 2016
né le 09 Août 1934 à BOURGET ... 51100 REIMS ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Me Alexandre ALBERTINI, avocat au barreau de PARIS M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd93864
12 décembre 2016
12 décembre 2016
Par déclaration du 7 juillet 2016, Mme Emmanuelle Rahel X... a relevé appel de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914aa
23 avril 2014
23 avril 2014
Y... 93350 LE BOURGET de nationalité Française DATE DE LA DEMANDE 25 Mars 2014 ORD.
Source officielle1re Chambre B
615e0cdac25a97f0381f4b12
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Mme [C] a formé appel provoqué par déclaration du 6 août 2013 à l'encontre de Me [E] pris en son nom personnel et de la SCP FERAUD LALLEMANT BOURDET.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61635150a2ead9ed860b6f4a
5 mai 2011
5 mai 2011
la Cour : jugement rendu le 23 Mars 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS section agriculture RG n° 08/02562 APPELANT Monsieur [O] [N] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Pierre-Emmanuel
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c8ef63dc5b777c909931b1
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Emmanuel DINGUIRARD, avocat au barreau de SAINT-GAUDENS INTIMEE SELAS EGIDE, es qualité de mandataire ad hoc chargé de la poursuite des instances engagées par la SEML EPICURE contre l'association
Source officielle1ere Chambre Section 1
65a240ac7ca18b0008e5840e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
est sis [Adresse 6] à [Localité 17], prise en la personne de son représentant légal, Maître [V] [J], domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 7] [Localité 11] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bfa2
30 mai 2008
30 mai 2008
DALLEMAGNE, lui-même agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 33 rue du Ranelagh 75116 PARIS représenté par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assisté de Me Aude BOURUET
Source officielle1ère chambre civile B
6035264278ce645125ac6b7f
14 juin 2016
14 juin 2016
2016 Audience présidée par Jean-Jacques BAIZET, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Emanuela
Source officielle1ere Chambre Section 1
68660f7ebbe0ac41ca81b12d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
TOULOUSE 19/03286 RENVOI AUDIENCE DU 03-11-25 copie certifiée conforme délivrée le 02/07/2025 à Me Emmanuelle
Source officielleCh. civile et commerciale
62c91ad3f3eafe9fcf076022
7 juillet 2022
7 juillet 2022
X] [M] épouse [I] [Adresse 9] [Localité 10] Monsieur [P] [S] [Adresse 7] [Localité 10] Madame [K] [C] épouse [S] [Adresse 7] [Localité 10] représentés et assistés par Me Philippe BOURGET
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