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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Juge unique
DCA_24NT00823_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Article 2 : L'Etat versera à Me Emilien Bourgeois la somme de 1 000 euros dans les conditions prévues à l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945d9
13 juin 2019
13 juin 2019
La société ENTREPRISE BOURGEOIS a formé appel de la décision le 16 avril 2018.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02062_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Par un mémoire enregistré le 8 septembre 2022, la SAS Bourgeaux Basthard a indiqué se désister de l'instance.
Source officielleChambre civile 1-7
6710aa7cbe64d7e510245254
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[P] Me ROZEMBAUM Me CLAVIER ORDONNANCE LE SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE RYCK, Première présidente de chambre à
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65321b279e4ea48318f5aea3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
de la SCP FAYEIN BOURGOIS-WADIER, avocat au barreau d'AMIENS, toque : 18 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
686766f57c03803a32c27159
3 juillet 2025
3 juillet 2025
461 [Adresse 6] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée et assistée par Me Alexandre MEYRIEUX de la SELEURL ODEON AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0629, substitué à l'audience par Me Emeline
Source officielle4eme Chambre Section 1
6520f6acbb275d83183a3db6
6 octobre 2023
6 octobre 2023
MOREL [L] [X] C/ Association ARPADE INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 6/10/23 à Me LE BOURGEOIS, Me
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03441_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Manuel Bourgeois, premier conseiller, Mme Agnès Bourjol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2023.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04209_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
d'aide tenant à l'achat d'un unique billet aller/retour ; - une condition objective d'octroi de l'aide n'étant pas satisfaite, le tribunal ne pouvait fonder son annulation sur la prétendue erreur d'émission
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163b7fab88d7e4ae5cfe375
15 septembre 2010
15 septembre 2010
Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me YVER Katia , avocat au barreau de PARIS - toque P166 plaidant pour la SCP THREARD BOURGEON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61631525e03efc4516bd2e55
15 février 2012
15 février 2012
WEKSTEIN, avocats associés SOCIETE UNIVERSAL PICTURES VIDEO FRANCE ayant son siège : [Adresse 1] représentée par la SCP BASKAL CHALUT-NATAL, avoués à la Cour, assistée de Maître Matthieu BOURGEOIS
Source officielle1ere Chambre
6793332c32b173f45a7c8de1
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par ordonnance de référé en date du 1er décembre 2020, le tribunal judiciaire de Bourgoin-Jallieu, après avoir mis hors de cause M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03816_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
C suspendrait l'exécution de l'arrêté du 27 février 2018 dans l'attente de l'émission d'un avis par le comité médical saisi. 5.
Source officielle1ere Chambre
652f78d8b0532083189959f1
17 octobre 2023
17 octobre 2023
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 17 OCTOBRE 2023 Appel d'une décision (N° RG 22/00526) rendue par le Juge de la mise en état de BOURGOIN
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01065_20240206
6 février 2024
6 février 2024
mesures appropriées pour empêcher sur le territoire de sa commune les bruits excessifs de nature à troubler le repos et la tranquillité des habitants et d'assurer l'observation des normes maximales d'émission
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01133_20240206
6 février 2024
6 février 2024
mesures appropriées pour empêcher sur le territoire de sa commune les bruits excessifs de nature à troubler le repos et la tranquillité des habitants et d'assurer l'observation des normes maximales d'émission
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04946_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
tribunal administratif de La Réunion, d'annuler la décision du 11 avril 2016 par laquelle la préfète, administratrice supérieure des Terres australes et antarctiques françaises (TAAF) l'a informé de l'émission
Source officielle12e chambre
6034749f07d80262a364e52e
6 décembre 2016
6 décembre 2016
Elle expose qu'il existe un certain nombre de documentaires ou d'émissions thématiques antérieures au projet de la société les Productions de la Baleine, tels : - Et [M] créa [E] (2007, 55') Réalisé
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01820_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 4 juin 2021, Mme A, représentée par Me Bourgeois, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon du
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02124_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
B le 21 octobre 2020, soit avant l'émission d'un titre de recettes, était dirigé contre le courrier du maire de Saint-Benoît du 16 octobre 2020.
Source officiellePage 1 sur 4
BOURGEOIS, Emilien Leon Andre
26/05/2026
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BOURGEOIS, Emilien Leon Andre
24/04/2026
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GD Jeux Cool, BOURGEOIS, Emilien, Léon, André
24/04/2024
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GD Jeux Cool, BOURGEOIS, Emilien, Léon, André
21/09/2023
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ROTISSERIE MIMIL, BOURGEOIS, Emilien, Marie, Dominique, Francois
15/06/2022
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