CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 résultats pour « Elodie RASO »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e45

Appel

12 décembre 2017

12 décembre 2017

Représenté par Maître Karine ALTMANN, avocat au barreau de PARIS, toque : E2070 Ayant pour avocat plaidant Maître Elodie RASO, avocat au barreau de PARIS, toque : C2073 INTIMEE SA REGIE IMMOBILIERE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6440d81be704a005d1ed70a7

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

G]' [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Claude BOUCTOT, avocat au barreau de PARIS, toque : E0998 INTIMEE Madame [P] [H] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Elodie

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6341139458bc223e2e3f0891

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

J'ai cru que cela était pour une opération liée à mon ingestion de lame de rasoir. J'ai peur de cette opération.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6971c34ccdc6046d4734007c

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

21/01/2026 ORDONNANCE N° 26/17 N° RG 25/01605 N° Portalis DBVI-V-B7J-RA5O Décision déférée du 11 Juin 2024 TJ JCP de [Localité 6] IRRECEVABILITÉ

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6791e0061c87724b5e69da0b

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

DBVB-V-B7H-BK4TD [V] [I] [K] [L] épouse [T] C/ [D] [H]-[L] décédée [X] [R] [U] [L] [B] [L] [A] [L] [F] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pieyre-eloi

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6a19209acdc6046d4752b1d5

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Monsieur et Madame [S] ont formé un recours administratif préalable obligatoire (RAPO).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6b2

Appel

11 juin 2007

11 juin 2007

certains des postes retenus dans l'acte liquidatif, 4) l'attribution préférentielle de l'immeuble dit " le chai " lui a été refusée ; ce bâtiment, un puits, des vignes et des arbres fruitiers ont été rasés

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6035d1bfc8168d38b3146c63

Appel

19 février 2016

19 février 2016

[V] [F] expose qu'après avoir publié un premier roman en 2009, il a débuté l 'écriture d'un second en 2010 et en a confié le manuscrit portant alors le titre de Et une brise marine balaya les herbes rases

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93042

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Le 27 août 2008, Dyana D...se scarifiait deux fois au poignet avec des lames de rasoir en compagnie d'une autre patiente. Le soir même, elle était placée en chambre d'isolement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b57

Appel

16 octobre 2020

16 octobre 2020

Représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD de la SCP HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 et par Me Martine SADKOWSKI RAMO, avocat au barreau de PARIS, toque : D2040 INTIMES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

61633c137eadebb7307d1f16

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

barreau de LYON, toque : 741 S.A.S BRINK'S SECURITY SERVICES prise en la personne de son Président [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Pascale BETTINGER, avoué à la Cour assistée de Me Elodie

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ff3d456d3290e00e0e7a4a

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[Date naissance 3] 1971 à [Localité 10] (75) de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] - [Localité 2] Représentée par Me Annick BATBARE, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Elodie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4df

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

donne sa version de ce même passé ; Attendu que dans ses écritures devant le conseil de prud'hommes, Marie-Thérèse X... exposait qu'à l'arrivée d'une nouvelle équipe qui avait souhaité faire table rase

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fca4c8c36641d72e3a3379c

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

aux droits de [M] [Z], décédé [Adresse 1] [Localité 13] Représentés par Me Thomas Ronzeau de la SCP Ronzeau & associes, avocat au barreau de Paris, toque : P0499 substitué à l'audience par Me Elodie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63b7cc996b63637c907b791a

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

contrat de travail, qu'elle n'a cependant pas reporté celle-ci sur le bullcheker sur l'ordre de la direction qui avait donné comme consigne, afin d'éviter le paiement d'heures supplémentaires et surtout éluder

Source officielle
CA

2ème Chambre

63104b6e4709e24f13d5538e

Appel

30 août 2022

30 août 2022

VALENCE SA MMA IARD et MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 11] Représentée par Me Elodie

Source officielle