le 20 Octobre 2023 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [Y] [E] [Adresse 2] représentée par Me Elise

envoi postal, d'une copie d'écran de saisie de tous les chronos de courriers « Départs » et « Arrivés » des rapports transmis le 22 août 2011 par le proviseur du Lycée Mahatma Gandhi avec le logiciel ELISE

demande de communication, par envoi postal, d'une copie d'écran de saisie de tous les chronos de courriers « Départs » et « Arrivés » des rapports transmis le 22 août 2011 au Rectorat avec le logiciel ELISE

35L7-V-B7J-CMIIZ Décision déférée à la Cour : Décision du 13 Octobre 2025 -Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 1] - RG n° 211/410634 Vu le recours formé par : LUXURY HOTEL CHAMPS-ELYSEES

 ; - Débouté la société Elise de sa demande d'écarter l'exécution provisoire ; - Débouté la société Elise de ses demandes autres, plus amples ou contraires ; - Condamné la société Elise aux dépens

-Mme Elise C... née le 17 Mai 1958 à AVALLON (YONNE) ...

-EN CONSEQUENCE, PRONONCER la résolution judiciaire de la vente du Mobile Home RAPIDHOME ELITE 100.

Insurance company ltd (la société Elite Insurance).

Or, Mme Elise Y...veuve X..., Mme Michèle X... et M.

Madame Elise Z... épouse A... a également formé appel de cette décision le 4 octobre 2007.

SELARL ELISE DE LAISSARDIERE COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 11 OCTOBRE 2023 Chambre commerciale Appel d'une ordonnance rendue par le JUGE COMMISSAIRE DE SAINT

le no 07/ 01410 APPELANT : Monsieur Jocelyn Joseph X... ... 97211 RIVIERE-PILOTE représenté par Me Françoise CHANTREAU-SCHUCK, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE INTIMES : Madame Elise

APPELANTS Madame [F] [V] veuve [S] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Michèle KOTZARIKIAN, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Elise BESSON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Article 2 : La commune de Montfermeil versera la somme de 2000 euros à la société Ellit au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

En l'espèce, les documents produits permettent de retenir les éléments suivants : ' les conditions particulières du contrat Privilège Auto Elite 50 souscrit le 23 novembre 2007, couvrant le véhicule

De le leur union sont nés six enfants : - Charline, née le 29 mars 1992, majeure -Emeline, née le 10 octobre 1993, majeure -Alexandra, née le 6 janvier 1997 - Elise, née le 19 octobre 2000 - Xavier, né

... ... 75116 PARIS représenté par Me Michel BIET, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : SOCIÉTÉ DULAC IMPRIMERIE Route de Paris 27120 PACY SUR EURE représentée par Me Elise

du 30 MAI 2007 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 04 / 7405 APPELANTES : Madame Gisèle X... épouse Y... agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de feue Mme Elise