CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

15 résultats pour « Eliette VERARD »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Urgences

6688de2f676b73dd81b96e4e

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELARL CELCE-VILAIN Me Eliette VERARD la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ARRÊT du : 03 JUILLET

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6710aa5fbe64d7e510245084

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

], [S] [G] né le 02 Août 1954 à [Localité 11] (06) [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Alexis LEPAGE de la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS substituée par Me Eliette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffc8

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

assistée de Me Benoît B..., avocat au barreau de ROUEN de la SCP DE BEZENAC ET ASSOCIES, INTIMÉS : DEMANDEURS AU DEFERE Monsieur Daniel Y... ... ... 76440 SOMMERY Représenté et assisté de Me Eliette

Source officielle
CA

15e Chambre A

5fdddc9ddd5aaa803b1ef015

Appel

19 juillet 2018

19 juillet 2018

Me Elie B...

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e2577fcf93851fdd6487f

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Le neuf juillet deux mille vingt quatre après prorogation du délibéré annoncé au deux juillet deux mille vingt quatre à l'issue des débats du trois juin deux mille vingt quatre, Madame Véronique VEILLARD

Source officielle
CA

4ème Chambre

626b8183d1fb03057d9a5248

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[P] et assurée auprès de la compagnie Elite Insurance un contrat de « vente avec installation de modules industriels à usage d'habitation » sur la commune de [Localité 5].  

Source officielle
CA

Chambre civile

69690716cdc6046d4768dffe

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

comme mandataire administrateur pour ELITE INSURANCE , lequel a alors immédiatement communiqué à ses assurés sur les détails de la liquidation judiciaire d'ELITE INSURANCE intervenue en novembre 2018,

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02097_20251204

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Ellie ; - les conclusions de M. Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Eizaga, représentant M. et Mme D...

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be999851e0008f1e788

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 9 AVRIL 2024 Le neuf avril deux mille vingt quatre, date indiquée à l'issue des débats du cinq février deux mille vingt quatre, Madame Véronique VEILLARD

Source officielle
CA

4ème Chambre

6969ffc1cdc6046d477fe58e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

AXA FRANCE IARD agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 12] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6364bb84e405357f749ea9b2

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Sur assignation délivrée le 8 juin 2018, dans le cadre d'une procédure d'assignation à jour fixe, à la SCI Creadev et la SARL DBCS et après intervention forcée de la société Elite insurance company limited

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dcbd3db21cbdd86778

Appel

2 octobre 2002

2 octobre 2002

BARUT (67), DEBOMBOURG (78) et BARRUCAND (44), soit 790/10 OOOe Se sont abstenus : Mesdames et Messieurs C... (96), PRIGENT (76), BISTON (140), VEILLARD-COCHEREL (95), JOUVINROUX (85), PROST (64).

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

68e49e75bf7d454f9ee48665

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[E] [G], en qualité de maître d''uvre, assuré auprès de la société Elite, - la société Kadi bat, au titre des lots terrassement, gros 'uvre et fondation, assurée auprès de la société MAAF assurances (

Source officielle
CA

4ème Chambre

644b63d5c51457d0f882de68

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

GENERALI IARD prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 14] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6798744b5b6b52f3e4a43155

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

18 juillet : Relance Gyproc Benelux (') Sur la période 2019, plusieurs erreurs importantes ont également été déplorées : - Janvier 2019 : Erreur de coloris sur les couvercles du nouveau produit ELITE

Source officielle