CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 750 résultats pour « Elie Cohen »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

644229f2d2fa6fd0f80404cc

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [V] [Y] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Elie COHEN substituant Me Martial JEAN de la SELARL NABONNE-BEMMER-JEAN

Source officielle

Page 1 sur 88

Suivant →
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6033157a3554be874ea4ca7a

Appel

27 septembre 2017

27 septembre 2017

/TOKAR, avocat au barreau de l'ESSONNE Ayant pour avocat plaidant Me Elie COHEN, avocat au barreau de l'ESSONNE Madame [F] [G] épouse [V] [Adresse 1] [Adresse 2] Née le [Date naissance 2] 1953

Source officielle
CA

18e Chambre

615e0c6ac25a97f0381f4a7b

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

N° 2014/331 JONCTION 12/3664 et 12/3674 Joints au Rôle N° 12/03553 SAM MICROTECHNIC C/ [G] [I] SARL MLM Grosse délivrée le : à : - Me Elie

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdbc635702affa5444dd03c

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

COHEN de la SCP SCP AVOCATS COHEN ELIE ET NICOLE, avocat au barreau de NICE Madame [U] [W] épouse [G] demeurant [Adresse 7] représentée par Me Elie COHEN de la SCP SCP AVOCATS COHEN ELIE ET NICOLE

Source officielle
CA

10e Chambre

603268c7ea73e69d816d2be0

Appel

8 février 2018

8 février 2018

Compagnie d'assurances AXA FRANCE IARD MUTUELLE DES SPORTIFS (M.D.S) Grosse délivrée le : à : Me Laurence CRESSIN Me Olivia CHALUS-PENOCHET Me Frédéric VANZO Me Elie

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6969350dcdc6046d476fd205

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

N° 2026/20 Rôle N° RG 21/11658 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH45N [N] [F] [H] C/ [R] [C] [S] [D] épouse [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elie

Source officielle
CA

4e Chambre B

61633c177eadebb7307d1f40

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

APPELANTE Madame [T] [M] épouse [H] née le [Date naissance 5] 1962 à [Localité 13], demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée de Me Elie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

653b59b2502b828318c4e58a

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

EPITOME GESTION prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Elie COHEN, avocat au barreau d'ESSONNE S.C.P.

Source officielle
CA

3e Chambre B

616307f95a67331bacec3c2e

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

RCS [Localité 6] 434 064 739 prise en la personne de son représentant légal en exercice sise [Adresse 4] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Me Elie

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6364ba9ae405357f749ea6f5

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

GUISE C/ Syndicat des copropriétaires LE COTTAGE CAP RIVIERA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elie MUSACCHIA SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f8c

Appel

9 août 2021

9 août 2021

cour : Jugement rendu le 06 Juin 2019 par le Tribunal de Grande Instance de Nanterre No Chambre : 7ème No RG : 17/03976 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bruno ELIE

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e06eb5cdc6046d4768b999

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Ce certificat peut être retiré à tout moment dès lors que la cogénération n'est plus effective.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f1a3f4cdc6046d47eea8eb

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Elles conditionnent leurs désistements respectifs à l'homologation de cet accord, de sorte que ces désistements ne produiront leur effet extinctif qu'à compter de cette homologation.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

652a30a27ed1ea831811255e

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Cohen au titre de l'article 700 du code de procédure civile outre aux dépens.

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f5ff3be523525b14ffdaa6

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Ayan pour avocat plaidant Me Mickaël COHEN, avocat au barreau de PARIS Madame [OI] [RF] épouse [B] née le 04 Mars 1945 à [Localité 183] [Adresse 27], [Localité 97] Ayant pour avocat postulant

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

67fde8309b68debe44f7e895

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Cohen ne détaille pas les diligences accomplies ni le temps consacré à chacune d'entre elles et il résulte des pièces produites que les parties ont échangé des mails et qu'un projet d'offre de reprise

Source officielle
CA

11e Chambre A

616250fe929f6bffa995b39b

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

L ET H GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE constitué aux lieu et place de Me Laurent COHEN de la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me DUTERTRE de la SCP

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162a73df901d4f689722e35

Appel

30 octobre 2012

30 octobre 2012

[P] [Y] CHARITABLE FOUNDATION SCI LA PAUSA SA COOPERATION VERLAGS AG Société THE ARTS LIMITED Société THE [C] AND [P] [Y] FOUNDATION Grosse délivrée le : à :BADIE la SCP COHEN-GUEDJ

Source officielle
CA

11e Chambre B

6162776da2bc6369e8386cd2

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

APPELANTS Madame [GY] [Y] [GY] née le [Date naissance 13] 1947 à [Localité 24], demeurant [Adresse 21] représentée par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6260f93a6d9e13277d6e38c8

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Les consorts [S] et la société Cohen Amir Aslani ont relevé appel de ce jugement par déclaration remise au greffe le 21 décembre 2018.

Source officielle