Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91539
13 mai 2014
13 mai 2014
d'inscription au répertoire général : S 12/ 05050 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 Décembre 2011 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS-RG no 10/ 15370 APPELANTE Madame Thérèse Edwige
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fd6
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Gilles A..., Mlle Edwige A..., Mlle Severine A...
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b1b
25 février 2003
25 février 2003
PARFUMS et qui, sur la demande de Mme Edwige X... en "réintégration, indemnité pour licenciement sans cause réelle ni sérieuse, remise de documents", a : [* Déboute Mme Edwige X... de sa demande EXPOSE
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7a3
14 mars 2008
14 mars 2008
Edwige, sans domicile connu ayant demeuré ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d7
16 avril 2015
16 avril 2015
Sur la requête de Edwige X...épouse Z..., et par ordonnance de non-conciliation rendue le 28 mars 2013, le Juge aux Affaires Familiales a : - autorisé les époux à résider séparément, - attribué à Edwige
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d892
2 mars 2011
2 mars 2011
Sébastien Y..., Mme Edwige Z..., M. Arnaud A..., M. Maurice B..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd85703
20 novembre 2001
20 novembre 2001
C/ Edwige Y... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du vingt Novembre deux mille un par Monsieur COMBES, Conseiller, La COUR d'APPEL D'AGEN
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee33
21 septembre 2011
21 septembre 2011
CPM FRANCE C/ Marie Edwige X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c710
24 juin 2008
24 juin 2008
V No 2008 / Rôle No 07 / 16809 DIRECTION GENERALE DES IMPOTS C / Edwige Y... X... épouse C...- Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b8
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Edwige épouse X..., Demeurant ..., Intimée, Absente, représentée par maître PERRET Michel, avocat au barreau de BERGERAC.
Source officielle2ème Chambre
64c35c24f01612d969defe83
27 juillet 2023
27 juillet 2023
barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Défenderesse à la rectification d'erreur matérielle et appelante : Madame [P] [GP] épouse [OO] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Pascale EDWIGE
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
68df5a4121a269c127203b54
1 octobre 2025
1 octobre 2025
relative aux pouvoirs de gestion des biens indivis Décision attaquée : n° 24/55625 rendue par le Président du TJ de [Localité 2] le 20 Mars 2025 Appelants : Monsieur [F] [Z], représenté par Me Edwige
Source officielle1ère ch. civile
637dc8de14982305d4c203ff
29 août 2022
29 août 2022
Aurélie BLONDE de la Selarl CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat au barreau de l'Eure APPELANT Monsieur [W] [U] [Adresse 3] [Localité 1] Madame [F] [B] [Adresse 3] [Localité 1] INTIMES Edwige
Source officielleChambre des étrangers-JLD
64f17f2e92dd7fd9692bbd3f
6 août 2023
6 août 2023
judiciaire de Bayonne, Nous, Caroline FAURE, Présidente de chambre, désignée par Ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Pau en date du 26 juin 2023, assistée de Marie-Edwige
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a19
3 juin 2003
3 juin 2003
ACTION PLUS en la personne de son représentant légal C/ Madame Edwige Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd1f
22 avril 2011
22 avril 2011
RG N : 10/ 00678 AFFAIRE : Edwige X... C/ Nicolas Y...
Source officielle1ère ch. civile
6971ca42cdc6046d473522aa
21 janvier 2026
21 janvier 2026
PAR CES MOTIFS Edwige Wittrant, présidente de la mise en état à la première chambre civile de la cour d'appel de Rouen, Prononce la caducité de la déclaration d'appel formée le 2 octobre 2025 à l'encontre
Source officielle1ère ch. civile
661f660f2313f20008a527a9
16 avril 2024
16 avril 2024
INTERVENANT : Commissaire du Gouvernement Sas CDC HABITAT ACTION COPROPRIETES Représentant : Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la Selarl LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de Rouen INTIMEE Edwige
Source officielle1ère ch. civile
66c5830f784a89285d3f336f
20 août 2024
20 août 2024
barreau de Rouen APPELANT Monsieur [E] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Thibaut BEAUHAIRE de la SCP PICARD LEBEL QUEFFRINEC BEAUHAIRE MOREL, avocat au barreau de l'Eure INTIME Edwige
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00988_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, - les conclusions de M. Romain Roussel Cera, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 1 sur 51