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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02640_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 6 juillet 2023, Mme B déclare accepter le désistement de la société Centre d'Hémodialyse-MG Durieux.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00824_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
Mme A B a été recrutée par le centre d'hémodialyse MG-Durieux par contrat à durée indéterminée le 16 août 2012 comme aide-soignante.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02986_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Mme A B a été recrutée par le Centre d'hémodialyse - MG Durieux par contrat à durée indéterminée le 16 août 2012 comme aide-soignante.
Source officielleChambre Commerciale
63b91ac6b63d827c909cac77
5 janvier 2023
5 janvier 2023
La société Dufieux a chargé la société Fracht d'organiser le transport.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00062_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Il soutient que les moyens soulevés par la société Transports Dufieux ne sont pas fondés.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c7dfde5caae99bd07c
22 avril 2025
22 avril 2025
Le 30 décembre 2024, les sociétés Transfo Matelec, CEL France et SNT Duriez d'une part, et la société Techno Electric d'autre part, ont signé un protocole d'accord transactionnel aux termes duquel elles
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02466_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS Transports Dufieux a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler l'arrêté n° 47-2020-08-05-001 du 5 août 2020 par lequel
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00716_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le GAEC Duriez a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler l'arrêté du préfet du Nord du 9 août 2018 l'ayant mis en demeure
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ec0
16 janvier 2007
16 janvier 2007
DUFFIEUX venant aux droits de la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a92c
7 février 2008
7 février 2008
COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Madame BARTHOLIN, Présidente Monsieur LOTTIN, Conseiller Madame VINOT, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame DURIEZ
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89776
26 juin 2007
26 juin 2007
Maître X...ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire du CAL, AXA, la SCI SERRE-PARADIS, Maître d'Y...ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SCT DURIEU
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a932
20 décembre 2007
20 décembre 2007
COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Madame BARTHOLIN, Présidente Monsieur LOTTIN, Conseiller Madame VINOT, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame DURIEZ
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3df
13 décembre 2007
13 décembre 2007
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BARTHOLIN, Présidente Monsieur LOTTIN, Conseiller Madame VINOT, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame DURIEZ
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0e4
26 juin 2008
26 juin 2008
COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Madame BARTHOLIN, Présidente Monsieur LOTTIN, Conseiller Madame VINOT, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame DURIEZ
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69610cf3cdc6046d47c03a25
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Représentée par Me Caroline Letellier, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉE Madame [K] [T] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Anne Duriez
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69610cfccdc6046d47c03b66
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Représentée par Me Caroline Letellier, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉE Madame [O] [U] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Anne Duriez
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
670f581d4ad0d5ee7d7e5a20
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[J] [Y] Représenté par Me Romain DURIEU, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS Société [1] Représentée par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON S.A.S.U
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69610cf2cdc6046d47c03979
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Représentée par Me Caroline Letellier, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉE Madame [R] [T] épouse [B] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Anne Duriez
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69610cfacdc6046d47c03b4e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Représentée par Me Caroline Letellier, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉE Madame [X] [Z] épouse [E] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Anne Duriez
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01707_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
L'intéressée a été transférée vers la clinique Durieux le même jour à 23 heures.
Source officiellePage 1 sur 305
DURIEU, Jean-Louis, François, Pierre, DURIEU
19/07/2026
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DURIEUX, Benjamin, Frédéric
07/07/2026
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DURIEUX ET ASSOCIES
03/07/2026
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CLINIQUE DURIEUX ET COMPAGNIE
01/07/2026
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CENTRE D'HEMODIALYSE M.G. DURIEUX
01/07/2026
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