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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c7c
8 juin 2017
8 juin 2017
Représentants :- Me Anne DE CAMBOURG de la SCP D'AVOCATS DUFLOS CAMBOURG, avocat au barreau de POITIERS -Me Emmanuel CUIEC, avocat au barreau de BREST Madame Claude Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94002
17 mai 2018
17 mai 2018
Représentant : Me Nicolas DUFLOS , substitué par Me TINEL, de la SCP D'AVOCATS DUFLOS CAMBOURG, avocat au barreau de POITIERS SA ACM IARD prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162fdeb3ebbdffcbea6aa1a
5 avril 2012
5 avril 2012
B ARRÊT DU 05 AVRIL 2012 APPELANT : [H] [G] né le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 5] Chez mademoiselle [K] [Adresse 3] [Adresse 3] comparant en personne, assisté de la SELAS DUFLOS
Source officielle1ère chambre civile A
5fd9bac0d0163fb0da278295
5 décembre 2019
5 décembre 2019
La quatrième procédure : Par acte du 11 janvier 2016, la SCI Duplo et M.
Source officielleRéférés Premier Président
6960c106cdc6046d47b977a1
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ENTRE : Monsieur [J] [R] [Adresse 9] [Localité 6] Non comparant représenté par Me Nicolas DUFLOS de la SCP D'AVOCATS DUFLOS, avocat au barreau de POITIERS substitué par Me Mohamed CHAABEN, avocat
Source officielle1ère chambre civile B
616274057705f25f43643fed
15 octobre 2013
15 octobre 2013
La SCI SR a acquis un ensemble immobilier situé [Adresse 3] vendu le 1er août 2005 à la SCI DUPLO.
Source officielle2ème Chambre
6711fab47603bf88a188469d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Dans le cadre de cette activité, elle a fait appel à la SAS Duclos TP 74 pour la réalisation de diverses prestations.
Source officielle8ème chambre
6707701b81e733ee26982e53
9 octobre 2024
9 octobre 2024
EDJP ETABLISSEMENT DUCLOS JEANPHILIPPE C/ S.A.R.L. GUIGAL CONSEILS ET ASSOCIES S.A.R.L.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00147_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
La SAS Duclos TP 74 relève appel de ce jugement. 2.
Source officielleContestations avocats
6801dca92d41c0a3fc6eca33
17 avril 2025
17 avril 2025
Il en résulte que lesdites pièces ont manifestement été communiquées et réceptionnées par la SELARL [B] ' DUCLOS AVOCATS.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89333
14 juin 2007
14 juin 2007
ans se sont écoulés entre le versement opéré le 27 mai 1994 et l'assignation signifiée le 7 juin 2005 ; que les mises en demeure et assignation délivrées les 19 juin 1998 et 16 février 1999 à André Duflos
Source officielle1ère Chambre civile
6451fae148616ed0f8cd4f28
2 mai 2023
2 mai 2023
[T] a constaté l'apparition de désordres affectant les panneaux fabriqués par la société Werzalit et posés par la société Mancel Duclos.
Source officielleAvis
CADA:20171474
31 décembre 2017
31 décembre 2017
pour le dispositif publicitaire lumineux numérique de la société Oxialive, installé sur la parcelle cadastrée 432 au rond-point de l'intersection de l'avenue de la Ville Idéale et de la rue Jacques Duclos
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f3b
27 février 2018
27 février 2018
Ayant pour avocat postulant Me Nicolas DUFLOS de la SCP D'AVOCATS DUFLOS CAMBOURG, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Frédéric NAIM, avocat au barreau de PARIS.
Source officielleCour d'Appel
6253c938bd3db21cbdd879cd
24 novembre 2005
24 novembre 2005
DUFLOT ANTOINE VACHE C/ S.A.R.L. GL USINNAGE MARCEL LENNE Bou.
Source officielle1ère Chambre
6163014f4c6681071edf67d1
15 février 2011
15 février 2011
FRANCIS DUCLOS, [T] [I], S.A.
Source officielleChambre 1-1
627b550276c5d9057df7ff6a
10 mai 2022
10 mai 2022
Rôle N° RG 19/07905 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEIWF SCI ELAGI C/ SAS MONTE CARLO VIEW 2 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Me Olivia DUFLOT
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
653b598b502b828318c4e51a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Plusieurs critères doivent être réunis pour bénéficier des avantages fiscaux de la loi Duflot.
Source officielle8ème chambre
6791de6393ef93c421386bb5
22 janvier 2025
22 janvier 2025
origine Tribunal de proximité de LYON, décision attaquée en date du 05 Avril 2024, enregistrée sous le n° 23/04408 Madame [X] [P] épouse [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alain DUFLOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6a167e48cdc6046d4710dcce
26 mai 2026
26 mai 2026
Représenté par Me Mylène AROUI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1847 INTIMEE SAS [1], venant aux droits des Sociétés [2] et Groupe [3] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Célia DUFLOS
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