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4 001 résultats pour « Duffour »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fda9b3ca30cf92b7c289f50

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

de la marque Dufour.

Source officielle

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CA

1ère Chambre civile

69fad808cdc6046d47c0c504

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[O] [G] Représenté par Me Vanessa COLLIN de l'ASSOCIATION AA DUFOUR COLLIN LORENTE, avocat au barreau de LAON APPELANT Organisme URSSAF DE PICARDIE ayant siège social [Adresse 1], prise en la personne

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162e83d7dc295bdec6a5718

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

au solde du dossier du Dufour 44, et la seconde consistant dans la reprise par [G] [Y] du contrat de location avec option d'achat du Dufour 44.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43169066fd7c90fc27fb

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

EXPOSÉ DU LITIGE : La société Dufour Yachts a embauché M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

644229f8d2fa6fd0f8040523

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Statuant à nouveau, la Selarl Dufour & associés sera condamnée à restituer à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

68f07d98bfd83326c7063731

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Aux termes de ses dernières conclusions notifiées le 6 mars 2024 par la voie électronique, la SARL Dufour Entrepôts demande à la Cour : - déclarer la SARL Dufour Entrepôts recevable et bien fondée en

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65449cdbc71a6a83181c8cb7

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[M] a, le 2 avril 2019, assigné la société Duffour Foncier Aménagements et M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

61625c96d64a6b1f51487730

Appel

13 février 2014

13 février 2014

Elles précisent que la société DUFOUR, en qualité de propriétaire du camion nacelle endommagé, et la société AXA BELGIUM, subrogée dans les droits et actions de la société DUFOUR à hauteur de la somme

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20LY00792_20220518

Admin. Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

La SAS Depery Dufour a présenté ses observations sur ce moyen relevé d'office par un mémoire enregistré le 22 mars 2022. Elle soutient que le moyen n'est pas fondé.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

668cd23bbbc9a118c6c63ed5

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Prétentions et moyens de la société Bugada- Coste- [V]-Dufour : Par conclusions n°3 notifiées par voie électronique le 22 mars 2024, la société Bugada-Coste-[V]-Dufour entend voir, au visa de la loi

Source officielle
CA

Chambre Civile

64c8a0d9dfabddd9699dffe4

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

le 28 octobre 2022 par le président du tribunal de première instance de NOUMEA (RG n° 22/486) Saisine de la cour : 18 novembre 2022 APPELANT Syndicat des copropriétaires de la résidence DUFOUR

Source officielle
CA

2ème Chambre

6799c43f5331f58c9ee86fe0

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[D] et la société que les comptes Dufour Yachts 2017 et les comptes Dufour Yachts 2018 n'ont pas été établis de manière régulière et sincère, -Dire et juger, à titre principal, que M. [L], M.

Source officielle
CA

Chambre civile section B

68f07f4047396eb608bc05e0

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

la restauration complète de la résidence [Localité 14] Dufour.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00163_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

DECIDE : Article 1er : La requête de la société Dufour Yachts est rejetée.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00484_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

La société Qualiconsult Immobilier a demandé à être garantie de toute condamnation prononcée à son encontre par la société Dufour Frères en charge des travaux de désamiantage.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

603cb4dee83ff72ea0dfa29e

Appel

26 février 2021

26 février 2021

La société d'avocats Dufour inscrite au Barreau de Paris a assigné, le 22 novembre 2019, devant le tribunal judiciaire de Créteil MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd9234c

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

La société Lionel Dufour, en versant à M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68f07c008df3795388ea9a44

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[P] [T] d'un bulletin de paie conforme au présent arrêt ; Condamne la SAS Dufour IDF à payer à M.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

65321a9b9e4ea48318f5ab58

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[X] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentées par Me Frédéric Dufour, avocat au barreau de Dunkerque, avocat constitué, assisté de Me Isabelle Robert-Vedie, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03937_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

Dufour et Mendes Monteiro.

Source officielle